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..., dB(A). Le sonomètre devra être de classe 1 ou 2 conformément aux publications de la Commission Électro - technique Internationale no. IEC -6065:01 et 60804:00 ou de l’American National Standards Insti tute, ANSI S1.4...

...ONE AGRICOLE (Loi sur la protection du territoire agricole): Partie d'une ville décrite aux plan et description technique élaborés et adoptés conformément aux articles 49- et 50 de la Loi sur la protection du territoire agricole...

...GLES GÉNÉRALES ......................................................................... 286 ARTICLE 407.3 EXPERTISE GÉOTECHNIQUE ................................................................ 287 SECTION 3 DISTANCCES SÉPARATRICES RELAT...

.................. 9 EXIGENCES RELATIVES AUX PLANS, AUX COUPES ET AUX DÉTAILS DE CONSTRUCTION FAITS PAR UN ARCHITECTE, UN TECHNOLOGUE EN ARCHITECTURE OU UN INGÉNIEUR 10 TRAVAUX DE CONSTRUCTION NÉCESSITANT DES PLANS FAITS PAR UN ARCHITECTE ......

...RATIVES DU CODE .......................................................................... 7 ARTICLE 10.2 MODIFICATIONS TECHNIQUES GÉNÉRALES DU CODE .............................................................. 8 ARTICLE 10.3 MODIFICATIONS...

...outils de planification n’identifient aucune contrainte naturelle à l’intérieur du secteur TOD. Établissement à risque technologique possible Le Schéma d’aménagement révisé de la MRC de Thérèse-de-Blainville identifie deux établissements à...

...e qui se traduit par une meil leure adaptabilité aux innovations de conception, aux rénovations et aux nouvelles technologies ; et Plus de clarté, soit des codes plus faciles à comprendre et à appliquer. Nonobstant le...

...s ; 5° Des photos des quatre élévations du bâtiment ; 6° Un document justifiant la démolition du bâtiment et les moyens techniques utilisés. Si le bâtiment à démolir a une valeur patrimoniale, ce document doit être préparé par un professionnel...

...Adjudication du contrat 2023 -31 – fourniture d’une scène mobile 5.8 Adjudication du contrat 2023 -44 – direction technique, sonorisation et éclairage - séries de spectacles et Fête nationale 2023 5.9 Adjudication du contrat 2023...

...t des engagements temporaires du mois de mai 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Création d’un poste responsable technique - Service du génie 7.3 Grille salariale du personnel saisonnier non syndiqué 7.4 Abolition du poste d...

...es-Mille-Îles), l’Institut d’ordinique, le Centre de formation des d’ordinique, le Centre de formation des nouvelles technologies, la bibliothèque nouvelles technologies, la bibliothèque municipale, le centre culturel, le pôle municip...

...S. 7.2 Nomination d’un chauffeur – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Nomination d’un responsable technique – Service du génie 7.4 Nomination d’un pompier éligible – Service de la sécurité incendie 2023 -4...

...INITIALES DU GREFFIER 7. - RESSOURCES HUMAINES 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ART S, CULTURE , SPORTS ET LOISIRS C OMMUNAUTAIRES 11. - SÉCURITÉ PUB...

..., en date du 30 janvier 2023. Adoptée à l’unanimité. 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ART S, CULTURE , SPORTS ET LOISIRS C OMMUNAUTAIRES 11. - SÉCURITÉ PUB...

...-chaussée pour constituer un étage supérieur. Les caves, les sous-sols, les vides sanitaires, les greniers et les locaux techniques utilisés exclusivement pour les besoins d’un bâtiment ne sont pas des étages. Règl. 1206-6 N.S. (3-07-12) Règl....

...devra être jugé satisfaisant par l’employeur. Adoptée à l’unanimité. 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE...