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...ne enseigne. ENSEIGNE (hauteur d'une enseigne sur poteau): Voir hauteur d'une enseigne sur poteau. ENSEIGNE À FEUX CLIGNOTANTS: Enseigne lumineuse, fixe ou rotative, sur laquelle l'intensité de la lumière artificielle et la couleu...

...terre, roches Constitue une nuisance et est prohibé le fait de jeter ou de déposer un arbre mort, des feuilles, des branches mortes, de l’herbe coupée, de la terre, du sable, du gravier, de s roches ou tout autre ob...

...rie liée par du mortier, d’une épaisseur nominale d’au moins 100 mm, et avoir au moins la moitié du degré de résistance au feu requis pour un mur coupe-feu exigé selon l’usage principal prévu. » Règl. 1202-05 N.S. (03-07-2023) VARIATION D’UNE...

...ants : A B C C6 -01 Activités sportives Ratio de stationnement C6 -01 -01 Salle de tir intérieure (armes à feu ou autres) 1 case / 30 m 2 C6 -01 -02 Centre sportif, piscine ou gymnase 1 case / 60 m 2 C6 -01 -03 Aréna S...

...défini dans le Code de construction du Québec, ni n’en affecte l’intégrité structurale, les murs ou les séparations coupe-feu, les issues et les accès ainsi que l’enveloppe extérieure; 3° La construction d’un bâtiment accessoire dont la superfici...

...x pérenne ayant un port vertical, généralement de modestes dimensions, n’ayant pas de tronc bien différencié, qui porte des feuilles en forme d’aiguilles ou d’écailles et qui présente une hauteur minimale d’au moins un mètre à la plantation. Ar...

...m/h. L’ensemble des intersections situées à l’intérieur du périmètre d’étude est géré à l’aide de panneaux d’arrêt. Des feux de circulation sont installés sur le boulevard Desjardins à la sortie de l’autoroute 15 N ainsi qu’aux intersections...

...poste de commis administratif, requêtes – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.5 Nomination d’un chauffeur – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.6 Nomination d’un manœuvre -chauffeur – Service des trava...

...Adjudication du contrat 2023 -36 – Blanko – portail et consultation citoyen 5.9 Adjudication du contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional 5.10 Contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie...

...7.4 Embauche d'une technicienne comptabilité et paie — Service des finances 7.5 Nomination d'un manœuvre -chauffeur sur l'équipe de soir - Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.6 Nomination d'un menui...

...l non-syndiqué œuvrant au Service de la culture et des loisirs — 1er mai 2025 7.3. Renonciation au poste de manœuvre-chauffeur — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4. Nomination d’un manœuvre-chauffeur — Service de l...

...de l’urbanisme et du développement durable 7.4. Abolition d’un poste d’opérateur, création d’un poste de manœuvre-chauffeur et nomination de deux manœuvres-chauffeurs — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.5. Nomi...

...m - remplacement camions 07-031 et 12-033 5.6 Adjudication du contrat 2023-75 – achat de trois ensembles recto-verso de feux rectangulaires à clignotements rapides solaires pour traverse 5.7 Contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de ga...

...harme – travaux supplémentaires 5.5 Adjudication du contrat 2022 -56 – fourniture et installation de systèmes de feux sonores sur le boulevard Desjardins Est, aux intersections des rues Turgeon et de la Gare 5.6 Adjudication du...

...odification de l’entente du quart de soir au Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Nomination d'un chauffeur – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.4 Mesure disciplinaire – employé # 71 – col bleu 8.- AD...

...7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’un chauffeur – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Nomination d’un responsable technique – Service du génie 7...

...tion du poste de technicien à la paie et comptabilité – Service des finances 7.3 Nomination d’un manœuvre -chauffeur – Service des tr avaux publics, parcs et bâtiments 7.4 Nomination - directrice du Service des ressources...

...112-118, rue Blainville Est 4.8. Vente du 7, rue Labonté 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional 5.2. Adjudication du contrat 2025-22 — élimination des déchets et des enc...