19 résultats pour
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...age de la maison. ESCALIER INTÉRIEUR: Escalier situé à l'intérieur du corps d'un bâtiment. ESPACE ADAPTÉ INTERGÉNÉRATIONNEL Espace spécialement conçu, aménagé et exclusivement destiné à être occupé par les catégories...
-
PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...s, notamment les familles 5.Autoriser une densification douce par l’ajout de logements supplémentaires ou de logements bi-générationnels et de parcours actifs, programmes de rénovation, réfection des infrastructures, nouveau partage de la cha...
-
Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...s individuellement ou par petits groupes dans un peuplement. La coupe sélective vise à perpétuer la forêt en assurant sa régénération et sa croissance. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Cour arrière Pour un terrain intérieur, espace à ciel ouvert...
-
Lundi 9 janvier 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...-2) N.S. – modifiant le règlement 1200 N.S. concernant les adresses civiques pour un logement supplémen - ta ire/multigénérationnel et le ratio minimal de cases de stationnement pour les usages communautaires 3.9 Dépôt du projet de r...
-
Lundi 6 février 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...S. – modifiant le règlement 1200 N.S. concernant les adresses civiques pour un logement supplémentaire /multigénérationnel et le ratio minimal de cases de stationnement pour les usages communautaires 3.7 Adoption du règlement...