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...NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet / RA1Base BÂTIMENT PRINCIPAL • Construction • Reconstruction à la suite d’un glissement de terrain Interdit dans l’ensemble de la zone de contraintes Interdit : • dans le talus • dans une m...

...: Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS2 talus RA1 - zone jaune RA1-NA...

U:\Services juridiques \Gestion immobilière \Avis de contamination \Registre des terrains contaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Av...

...mètre de diamètre. 109 Tout déblai ou remblai ou tout nivellement doit être effectué de façon à prévenir toute érosion, glissement de terrain, éboulis, inondation ou autre phénomène de même nature sur les terrains voisins, vers les cours d’eau...

...leur emplacement soit à proximité d'un cours d'eau ou d'un lac, soit des dangers d'inondation, d'éboulis, de glissement de terrain ou autres cataclysmes. 3.2.5.2 Communautaire 2 (voisinage) Sont de cet usage et de man...

...Le tracé d’une rue projetée doit éviter les éléments suivants : 1° Un milieu humide; 2° Une zone à risque d’érosion, de glissement de terrain, d’éboulis ou d’affaissement; 3° Un affleurement rocheux; 4° Un terrain impropre au drainage; 5° Un...

...d’un ouvrage d’entreposage des déjections animales dont la teneur en eau est inférieure à 85 % à la sortie du bâtiment. Glissement de terrain Mouvement d’une masse de sol, le long d’une surface de rupture, qui s’amorce dans un talus sous l’eff...

...mite d’un milieu humide déterminé par un biologiste, le cas échéant; j) la limite d’une zone à risque d’érosion du sol, de glissement de terrain, d’éboulis ou d’affaissement déterminée préalablement par un ingénieur, le cas échéant; k) le périmè...

...rticulières pour des raisons de sécurité publique, telles une zone à risque d’inondation, une zone d’érosion ou une zone de glissement de terrain. Nonobstant ce qui précède, une demande de dérogation mineure peut être accordée dans une zone sou...