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- 215 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2024 Lundi le 11 novembre 2024 À compter de 19 h 12 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Saint...

- 59 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 13 FÉVRIER 202 3 Lundi le 13 fé vrier 202 3 À compter de 17 h 45 Salle des délibérations du conseil municipal...

- 25 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 30 JAN VIER 202 3 Lundi le 30 jan vier 202 3 À compter de 18 h 04 Salle des délibérations du conseil municipal...

...vis DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 19 août 2024 Avis numéro : 20 24-59 Philip pe Huot , Assistant -greffi er par intéri m RÈGLEMENT 922 -141 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 9...

...droit de signer une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffier, au 6, rue de l'Église à Sainte-Thérèse, aux heures normales de bureau, sur rendez-vous. 2. Conditions de...

...illet 2024 ) et au moment d'exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. Sauf dans le cas d'une personne désignée à titre de représentant d'une person...

...PROJET : Prenez avis que ce projet de règlement numéro 1200 -88 N.S. est disponible pour consultation au bureau du greffier aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au https://www.sain te-...

...ent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 4 mars 2025 Avis numéro : 20 25-32 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -147 N.S. Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N...

...PROJET : Prenez avis que ce projet de règlement numéro 1200 -87 N.S. est disponible pour consultation au bureau du greffier aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au https://www.sain te-...

...de référence et au moment d' exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute personne hab...

...e référence et au moment d' exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute personne...

...s . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 12 décembre 2024 Avis numéro : 20 24-77 Philippe Huot Assistant -greffier RÈGLEMENT 1030 -57 N.S. Règlement établissant les compensations à l’égard de l’utilisation du r...

...t au moment d'exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolutio n. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute personne ha...

...éressées par le projet de règlement numéro 1200-85 mentionné en titre : Avis public est par les présentes donné par la greffière de la Ville de Sainte-Thérèse : QUE le conseil municipal adoptait, lors de sa séance ordinaire du 7 octobre 20...

...er le matin de la vente. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 8 mai 2024 Avis numéro : 2024-29-1 Camille Plamondon Greffi ère du conseil municipal Certificat de publication Encan public – 8 juin 2024 Je soussignée, Camille...

...présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 4 février 2025 Avis numéro : 20 25-14 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -146 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. conc...

...t au moment d'exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute personne hab...

...don Date du dépôt de la déclaration écrite du membre du conseil (1) Signatures Membre du conseil municipal Greffière...

...s . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 9 décembre 2024 Avis numéro : 20 24-76 Philipp e Huot Assistant -greffier RÈGLEMENT 922 -145 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. conc...

...DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 28e jour de novembre 2024 Avis numéro : 2024-66-1 Me Camille Plamondon Greffière du conseil municipal RÈGLEMENT 1307-1 N.S. Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1307...

...érence et au moment d' exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute person...

...voquer une séance extraordinaire du conseil lorsqu'ils le jugent à propos, par ordre verbal ou écrit à la greffière de la Ville. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 13 novembre 2024 MOIS JOUR ET HEURE Jan...

...résent av is. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 25 février 20 25 Avis numéro : 20 25-30 Philippe Huot Greffi er RÈGLEMENT 13 34 -1 N.S. Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 13 34 N.S . décré...

...ÉLECTORAUX ENTRÉE EN VIGUEUR le 31 octobre 2024 AVIS PUBLIC est par les présentes donné, par la soussignée, greffière de la Ville que lors de sa séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse, tenue...

...ne enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Services juridiques et greffe A/S Camille Plamondon, greffière 6, rue de l'Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée a...