- 59 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 13 FÉVRIER 202 3 Lundi le 13 fé vrier 202 3 À compter de 17 h 45 Salle des délibérations du conseil municipal...
- 25 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 30 JAN VIER 202 3 Lundi le 30 jan vier 202 3 À compter de 18 h 04 Salle des délibérations du conseil municipal...
...droit de signer une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffier, au 6, rue de l'Église à Sainte-Thérèse, aux heures normales de bureau, sur rendez-vous. 2. Conditions de...
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SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......
...avril 2008 _____________________________________ MAIRE SSE _____________________________________ GREFFIER Version administrative refondue - 43 – RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. ANNEXE "A" "Délimitation de l...
...la Ville de Sainte-Thérèse, portant le numéro 90-900, en date du 15 janvier 1991 et dûment authentifié par le Maire et le greffier, fait partie intégrante du présent règlement comme Annexe A-1. Ce plan est, par le présent règlement,...
...trera en vigueur conformément à la Loi. Adopté à Sainte-Thérèse, le 7 juin 2021. LA MAIRESSE LA GREFFIÈRE Sylvie Surprenant Sylvie Trahan, avocate
...nnaire(s). DONNÉ À S AINTE-THÉRÈSE, ce 22 mai 2024. Avis numéro : 2024-47 Camille Plamondon, notaire Greffière
...23 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Nomination de la directrice des Services juridiques 7.3 Nomination de la greffière des Services juridiques 2023 -540 2023 -541 2023 -542 2023 -543 2023 -...
...rese.ca DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 21 juin 2024 Avis numéro 2024-51 Me Camille Plamondon Greffière
...sainte-therese.ca DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 21 juin 2024 Avis numéro 2024-50 Me Camille Plamondon Greffière
...DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 21 juin 2024 Avis numéro 2024-52 Me Camille Plamondon Greffière