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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...que la hauteur maximale que doit respecter le bâtiment principal. i) Dimensions La sous-section « Dimensions » indique la largeur et la profondeur minimales que doit comporter le bâtiment principal. Le tout, selon les principes suivants : i) un...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...nt épurateur destiné à épurer les eaux usées. L. LAMBREQUIN: Ornement découpé bordant un auvent. LARGEUR DE TERRAIN: Voir frontage de terrain. LARGEUR D'UNE EMPRISE: Distance entre les lignes de propriété de...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...(rayon de 1 km), d’un stationnement incitatif (rayon de 500 mètres) ou d’un corridor de transport collectif métropolitain (largeur de 500 mètres), actuel ou projeté. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Allée d’accès Partie de l’aire de stationnemen...
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Règlement de construction 1202 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Construction...ante : 1) Remplacement des tableaux 3.4.3.2.-A et 3.4.3.2.-B de la Division B par les suivants : Tableau 3.4.3.2.-A Largeurs minimales des corridors d’issue, passages, rampes, escaliers et baies de portes Groupe A, groupe B, division I et...