..... 8 CHAPITRE 2 OBJECTIFS ET CRITÈRES APPLICABLES AUX ZONES DE PIIA ..................... 10 SECTION 1 ZONE DE PIIA : LE VILLAGE ............................................................................. 10 ZONE D’APPLICATION..............
...ans d'implantation et d'intégration architecturale, tout en intégrant le logo corporatif de ce secteur (Sainte-Thérèse, Le Village) tel qu'adopté par le Conseil municipal. Dans ce cas, les paramètres décrits au paragraphe b) p...
PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2 COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D......
...précède, la construction d’un bâtiment principal comportant un toit dont la pente est inférieure à 3/12 est autorisée dans le Village, soit les zones H-204, H-215, H- 216, H-217, C-254, P-280, H-302, H-303, H-304, H-310, H-311, H-313, H-314, H-315,...
Consultation publique Projet de règlement numéro 1200-80 N.S. modifiant la grille des spécifications C-150 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. Lundi 25 mars 2024, 19h30 À toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d......
Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim......
...gration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-LABELLE Amendement :Annexe A du règlement 1205-03 NS - 3 mai 2021
...e des secteurs visés par le règlement sur les PIIA est disponible au règlement 1205 -NS. Les secteurs visés sont : La Gare, le Village, le boulevard Curé-Labelle. ** Incluant matériaux et main-d’œuvre. Pour des travaux réalisés par le propriétaire,...