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...i peuvent ou non préparer séparément leurs repas. Sont considérés comme habitations collectives et de manière non limitative: pension, clubs privés, hospices, colonies de vacances, campements d'ouvriers ou militaires. HABITAT...

...l’homme pour l’aider ou le distrai re et dont l’espèce est, depuis longtemps, apprivoisée. De façon non limitative, sont considérés comme animaux de compagnie, les chats, les chiens, les oiseaux. 1.3 Animal de ferme U...

...que. LIMITE D’UNE ZONE La limite de la zone apparaissant au plan de zonage coïncide normalement avec une des délimitations suivantes : 1° La ligne médiane de l’emprise d’une rue existante ou proposée ou son prolongement; 2° La ligne m...

...est à dominante résidentielle, mais comprend également des secteurs commerciaux, industriels et institutionnels. La délimitation du secteur visé par le présent exer- cice de planification détaillée comprend : • Le centre-ville • Les secteur...

...billets 12.10 Lettre de félicitations à Odyscène 12.11 Gala d’humour bénéfice au profit de la Maison d’Accueil Le Mitan – achat de billets 2023 -203 2023 -204 2023 -205 2023 -206 2023 -207 20...

...non affectés – correction à la résolution 2023 -29 6.3 Reconnaissance d'exemption de taxes – Maison d'accueil Le Mitan 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de février 20 23 – règlemen...

...ù l’on retrouve la façade principale du bâtiment principal existant ou projeté (voir croquis 3). Ligne de rue Ligne délimitant l’emprise de la rue et le terrain. Ligne latérale (de terrain) Ligne de terrain qui n’est pas une ligne avant ni u...

...type d’assaut, sont interdits. Les éléments reliés à la fortification et à la protection comprennent, d’une façon non limitative, ce qui suit : 1° Verre de type laminé ou tout autre verre spécialement renforcé pour résister à l’impact des pr...

...les énoncés fonctionnels et les solutions acceptables qui s'appliquent, de même que toute hypothèse, facteur limitatif ou restrictif, procédure de mise à l'essai, étude technique ou paramètre de performance du bâtiment permet...

...sées pour la collecte, le transport, le traitement des eaux usées incluant, plus particulièrement , mais non limitativement, les postes de pompage, les conduites de refoulement, les intercepteurs, les stations d'épuration et l...