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...Structure tubulaire en métal préfabriquée, recouverte d'une toile synthétique translucide, érigée seulement durant les mois d'hiver. L'abri d'auto temporaire est destiné à abriter des véhicules automobiles. AFFICHAGE: To...

...t autorisé sur une éolienne à moins qu’il ne soit exigé par « NAV Canada »; Une éolienne doit être démantelée dans les 12 mois suivant l’arrêt de son fonctionnement. Aucun vestige, débris de fondation ou autre partie ou accessoire de l’éolienne...

...fectués avec du matériel, des appareils ou des dispositifs servant aux se mailles, aux traitements ou à la moisson, pourvu que ces travaux s'effectuent le jour; Section 5 – dérogations accordées par le conseil 14....

...quérant du permis de lotissement; 2° La durée de l’extension du délai de validité du permis de lotissement est fixée à 12 mois, calculée à partir de la date d’expiration du permis de lotissement; 3° Les frais relatifs à l’extension du délai de va...

...l'obligation de fourn ir à la Ville un rapport mensuel des volumes d'eaux usées mesurés et rejetés durant chaque mois. Ce rapport doit être produit au directeur au plus tard dans le mois suivant le mois de lecture. L...

...la grille des spécifications H-425. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de juillet 2024 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle...

...s circonstances le justifient, il reporte le prononcé de sa décision et accorde à l’intervenant un délai d’au plus deux (2) mois à compter de la fin de l’audition pour permettre aux négociations d’aboutir. Le comité peut reporter le prononcé de sa...

...3 mars 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissement d'entreprise...

...e 3 juin 2024 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissement d'entreprise qui n'est f...

...ue le minium demandé est de 20% selon l’article 255. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de juin 2024 et a fait l’objet d’une recommandation défavorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérog...

...février 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissement d'entreprise...

...le 8 juillet 2024 :  être domiciliée dans la zone décrite ci-haut et,  être domiciliée depuis au moins six (6) mois au Québec.  Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissement d'entreprise...

...rgeur minimale est de 1,5 mètre selon l’article 112 . : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de mars 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’octroi possible et éventuel de d...

...a ville de Sainte -Thérèse à la date de référence (13 janvier 2025 ) et être domiciliée au Québec depuis au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans la...

...ville de Sainte -Thérèse à la date de référence (13 janvier 2025 ) et être domiciliée au Québec depuis au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans la...

...ville de Sainte -Thérèse à la date de référence (3 février 2025 ) et être domiciliée au Québec depuis au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans la...

...de Sainte -Thérèse à la date de référence (3 mars 2025 ) et être domiciliée au Québec depuis au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans...

...de Sainte -Thérèse à la date de référence (3 mars 2025 ) et être domiciliée au Québec depuis au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans...

...tion de taxes – Maison d'accueil Le Mitan 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de février 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Abolition du poste de conseiller à la clientèle – Service d...

...est ex igé à l’article 285 du règlement 1200 N.S. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de décembre 2024 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle...

...1 er janvier 2022 au 31 décembre 2022 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de mars 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Abolition du poste d ’analyste en comptabilité – Service des fi...

...ainte -Thérèse à la date de référence (2 décembre 2024 ) et être domiciliée au Québec depuis au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans la...

...ance6.4.État comparatif des revenus et dépenses 2024 — dépôt7. RESSOURCES HUMAINES7.1.Rapport des engagements temporaires du mois d’octobre 2024 – règlement no 1338 N.S.7.2.Embauche d'un chef à la planification - bâtiments — Service de la gestion du...

...la ville de Sainte-Thérèse à la date de référence (7 octobre 2024) et être domiciliée au Québec depuis au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans la...

...ités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois d’août 20 23 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Abolition du poste de technicien à la paie et comptabilité – Se...