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ENCAN PUBLIC Biens divers et véhicules – samedi 8 juin 2024 Je donne avis aux intéressés que la Ville de Sainte-Thérèse procédera à un encan public pour faire vendre divers effets non réclamés et/ou sous sa garde, le to...

...77 PISCINE ET PATAUGEOIRE ........................................................... 78 ARTICLE 82.1 SÉCURITÉ DES PISCINES HORS-TERRES, CREUSÉES ET SEMI-CREUSÉES ................. 78 ARTICLE 82.2 LOCALISATION DES ÉQUIPEMENTS DE PISCI...

...un chiffre impair : les jours impairs du ca lendrier, entre 8 h et 12 h; 102.1.5 pour le remplissage des piscines, entre minuit et 16 h; Par exception, l’arrosage d’une nouvelle pelouse, ense mencée ou tourbée, est...

...ux de construction, transformation, réparation ou agrandissement et rajout de stationnements, de clôtures, de piscines, de constructions accessoires de moins de cinquante (50) mètres carrés, aux usages et constructions...

........ 63 AMENDE RELATIVE À L’ABATTAGE D’ARBRE OU AU NON REMPLACEMENT D’UN ARBRE 63 ARTICLE 108.1 AMENDE RELATIVE AUX PISCINES ............................................................. 64 RECOURS JUDICIAIRES ..............................

...1/2) la hauteur du talus au minimum 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme 4 1.2 BÂTIMENTS ACCESSOIRES ET PISCINES NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1 -NA2 RA1Sommet RA1Base BÂTIMENT ACCESSOIRE i • Constructi...