...daires; - établissements de sports; - hôtel de ville; - musées; - parcs et terrains de jeux; - poste de police et de pompier. 3.2.5.3 Communautaire 3 (Régional) Sont de cet usage et de manière non limita...
...... 157 ARTICLE 202.1 ZONES P-383, C-355 ET C-356 ............................................................. 158 POSTE D’ESSENCE ET POSTE DE RAVITAILLEMENT............................. 158 DOMAINE D’APPLICATION .........................
...(la surface de rupture est celle le long de laquelle glisse la masse de sol). Règl. 1206-12 N.S. (27-05-16) Guérite Poste de surveillance qui sert d'abri à un préposé responsable de contrôler les accès au terrain ou à l’aire de stationnemen...
...S 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de mai 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Création d’un poste responsable technique - Service du génie 7.3 Grille salariale du personnel saisonnier non syndiqué 7.4 Ab...
...limatisation et de chauffage ainsi que la distribution électrique au 150, boulevard Ducharme, à Sainte -Thérèse (Poste de police) – approbation de la grille de pondération 5.5 Adjudication du contrat 2 023 -17 – acquisition de ser...
...6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Augmentation de postes budgétaires – Service des travaux publics, parcs et bâtiments - hiver 2022-2023 6.3 Application Mon dossier pour l...
...toute activité reliée aux prêts sur gage ou à la mise en consignation de biens ; 2° Entreprise de transport d’argent ; 3° Poste de police et établissement de détention ; 4° Maisons d’accueil de personnes violentées et centres jeunesse ; 5° Bijou...
...ccompagner durant sa visite d’une personne employée ou rémunérée par la Ville y compris le personnel relevant du Service de police ou du Service de sécurité incendie ou à se faire accompagner d’un huissier ou d’un expert susceptible de l’aider à év...