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...territoires des villes de Boisbriand, Lorraine, Rosemère, Sainte -Thérèse ont été réunis par le biais d’une régie intermunicipale aux fins d’assurer le niveau II pour les services policiers; ATTENDU QUE ce nouv...

...est généralement affiliée ou associée à un centre hospitalier ou supervisé par un organisme relevant de la régie régionale de la santé ou tout autre organisme reconnu. Règl. 900-63 N.S. (15.01.97) RÉSISTANCE AU FEU: Prop...

...a nouvelle zone C -149 au règlement de zonage 1200 N.S. 3.10 Dépôt du projet de règlement 1250 -6 N.S. - concernant la régie in terne des affaires du conseil municipal afin de modifier les articles 42 et 43 concernant les périod...

...de la MRC de Thérèse-De Blainville du 1 er janvier au 31 décembre 2022 – section Sainte-Thérèse 11.2 Entente entre la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville et les villes membres de la Régie pour les services de Cadets Policie...

...5.8 Adjudication du contrat 2023 -60 - location d’un système de climatisation mobile pour le quartier général de la Régie intermunicipale de police Thérèse -De Blainville 5.9 Adjudication du contrat 2023 -62 – achat d’un Fortigate...

...d'activités financières et d'investissements 6.2. Communauté métropolitaine de Montréal – prévisions budgétaires 2025 6.3. Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert - quote-part 2025 et approbation du budget 2025 6.4. Dépôt du rapport de l'a...

...istre exposé aux présentes, établir son identité en présentant sa carte d'assurance -maladie délivrée par la Régie de l'assurance -maladie du Q uébec ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivrés sur support p...

...bibliothèque6. FINANCES6.1.Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements6.2.Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville – prévisions budgétaires 2025 – planification quinquennale 2025-2029...

...blics, parcs et bâtiments 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Régie intermunicipale d`assainissement des eaux de Sainte -Thérèse et Blainville - Règlement 2023 -02 décrétant un...

...r les travaux suite au dégât d’eau à la Maison de l’emploi par Frais de franchise – dommages – Maison de l’emploi 9.2 Régie intermunicipale d’assainissement des eaux de Sainte-Thérèse et Blainville - Règlement 2023-03 décrétant u...

...res complémentaires 5.3 Contrat 2023-60 - location d’un système de climatisation mobile pour le quartier général de la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville - annulation 5.4 Contrat 2023-61 – travaux de fourniture et d’inst...

...la nouvelle zone C -149 au règlement de zonage 1200 N.S. 3.5 Adoption du règlement 1250 -6 N.S. - concernant la régie interne des affaires du conseil municipal afin de modifier les articles 42 et 43 concernant les pério...

...tème étanche et non étanche de traitement des eaux usées; 6° Le numéro de permis d’entrepreneur et de la firme émis par la Régie du bâtiment du Québec, qui effectuera les travaux de construction, d’aménagement ou de modification de l’ouvrage de c...

...uérant que la solution de rechange soit enregistrée au titre de la propriété ; et g) établir des règles de régie interne.

...taire continue d’occuper son logement, le bail est prolongé de plein droit et le locateur peut dans le mois s’adresser à la Régie du logement pour faire fixer le loyer. ARTICLE 26 : EXÉCUTION Si les travaux ne sont pas terminés dans le déla...

...oration du centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville 12.2 Nomination – conseil d’administration de la Régie intermunicipale d’assainissement des eaux Sainte -Thérèse et Blainville 12.3 Guignolée 2024 - Paroisse S ain t...

...stre exposé aux présentes, établir son identité en présentant sa carte d'assurance-maladie délivrée par la Régie de l'assurance-maladie du Québec, son permis de conduire ou son permis probatoire délivrés sur support plastiqu...

...istre exposé aux présentes, établir son identité en présentant sa carte d'assurance -maladie délivrée par la Régie de l'assurance -maladie du Québec ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivrés sur support pl...

...gout, son exploitation et du traitement des eaux usées acheminées aux infrastructures d'assainissement opérées par la Régie intermunici pale d'assainissement des eaux usées Sainte -Thérèse/Blainville. Dans la présente section...

...gistre exposé aux présentes, établir son identité en présentant sa carte d'assurance -maladie délivrée par la Régie de l'assurance -maladie du Q uébec ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivrés sur support pl...

...et remplaçant les règlements 529 N.S. et 1286 N.S . CONSIDERANT QUE la Ville de Sainte -Thérèse est régie par les dispositions de la Loi sur les cités et villes, chapitre C -19 (LCV) ; CONSIDERANT les dispositi...

...istre exposé aux présentes, établir son identité en présentant sa carte d'assurance -maladie délivrée par la Régie de l'assurance -maladie du Q uébec ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivrés sur support p...

...lation future de bornes de recharge pour véhicules d’urgence. Ce bâ timent héberge le quartier général du de la Régie intermunicipale de police Thérèse de -Blainville. La révision du règlement 1334 N.S. inclue notamment,...

...egistre exposé aux présentes, établir son identité en présentant sa carte d'assurance -maladie délivrée par la Régie de l'assurance -maladie du Q uébec ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivrés sur support pla...

...egistre exposé aux présentes, établir son identité en présentant sa carte d'assurance -maladie délivrée par la Régie de l'assurance -maladie du Québec ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivré s sur support plast...