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Vouliez-vous dire rembopursement piscine (29) ou rambourssement piscine (29) ou remboursement patinae (14) ou remboursement patinage (21) ?

Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.

Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie

...larmes 105.1 Toute fausse alarme entraîne de la part de l’usager du système, le paiement du tarif ci -après détaillé en remboursement des frais engagés par la ville, et ce, quelle que soit la cause du déclenchement : Première...
Lundi 7 août 2023

Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023

...on à l’égard des personnes handicapées 2021-2023 et bilan 2022 8.4 Politique relative aux modalités administratives de remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillers – modification de l’article 9 9.- S ERVICES...