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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...privée donnant accès aux terrains riverains. RUE (intersection): Point où deux (2) rues ou plus, se croisent ou se rencontrent. RUELLE: Voie autre qu'une rue, route ou sentier de piéton qui fournit un accès secondaire...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...ou praticiens dans le domaine de la santé (services ambulatoires seulement) 1 case / 30 m 2 C2 -01 -07 Agence de rencontre 1 case / 30 m 2 C2 -01 -08 Centre de conditionnement physique 1 case / 30 m 2 C2 -01 -09 Agence de voya...
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Règlement de lotissement 1201 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Lotissement...DE LA DIMENSION D’UN RAYON D’UNE COURBE DE RACCORDEMENT À UNE INTERSECTION A B type d’intersection RAYON MINIMAL 1. rencontre de 2 artres 12 mtres 2. rencontre dune artre et dune rue collectrice 12 mètres 3. intersection de rues...