Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements
...orizontale (L) supérieure à 15 m (figure suivante). ·Pour un
talus composé de sols hétérogènes ou de sols à prédominance* sableuse, le sommet
et la base du talus sont déterminés par un segment de pente dont l’inclinaison est
inférieure à 14° (25 %...
