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Plan métropolitain d’aménagement et de développement
Documents - Plan d'urbanisme - Autres outils de planification du territoire thérésien -
Plan de développement de la zone agricole
Documents - Plan d'urbanisme - Autres outils de planification du territoire thérésien -
Schéma d’aménagement et de développement
Documents - Plan d'urbanisme - Autres outils de planification du territoire thérésien -
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...-DE-CHAUSSÉE: Premier étage situé immédiatement au-dessus ou au niveau du sol. ROULOTTE: Véhicule monté sur roues ou non, utilisé de façon saisonnière ou destiné à l'être, comme lieu où des personnes peuvent demeurer, manger ou dor...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...cas, ils sont le résultat d’aménagements directs ou indirects de l’homme. Minibus Véhicule automobile à deux essieux à roues simples, équipé d'au plus 5 rangées de sièges pour le transport de plus de 9 occupants à la fois ou équipé de disposit...