Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
...ations de manufacture ou de manutention qui peuvent être reliées à ces extractions que ce soit la taille ou le broyage de la pierre, le criblage ou la fabrication d'asphalte, de ciment ou de béton. CASE DE STATIONNEMENT: Espa...
...inte si la dérogation vise une norme qui n’est pas en lien avec la zone de contrainte. Dans un tel cas, la résolution octroyant la dérogation mineure est transmise à la municipalité régionale de comté de Thérèse-de-Blainville. La dérogation mine...
...arage. CHAPITRE 7 - ANIMAUX Section 1 – Règles générales 38. Contrat Le conseil de la ville peut octroyer un contrat à toute personne, société ou corporation, pour assurer l’application du présent chapitre, en partie ou en...
...fo r m e t e m p s d ' o n d e s e t d e s e rv ic e s ; A TT E N D U Q U E l e co n t r a t c o m m u n o c t roy é e n 2 0 1 3 , s u i t e a u p ro ce ss u s d ' a p p ro v i s i o nn e m e n t S A 2 0 1 2 - 0 7 0 - P p o u r...