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................ 77 PISCINE ET PATAUGEOIRE ........................................................... 78 ARTICLE 82.1 SÉCURITÉ DES PISCINES HORS-TERRES, CREUSÉES ET SEMI-CREUSÉES ................. 78 ARTICLE 82.2 LOCALISATION DES ÉQUIPEM...

...iment ou un véhicule routier, un dispositif susceptible d’alerter le public, le service de la police ou celui de la sécurité incendie. 1.48 Système mécanique d’arrosage N/A Version administrative refondue - 7 – 1.49 Systè...

...ent où les personnes sont détenues ou privées de leur liberté pour des motifs judiciaires, correctionnels ou de sécurité publique. MAISON DE PENSION: Abrogée 15.07.97 MAISON MODULAIRE: Bâtiment fabriqué à l'usine c...

...ite d’une personne employée ou rémunérée par la Ville y compris le personnel relevant du Service de police ou du Service de sécurité incendie ou à se faire accompagner d’un huissier ou d’un expert susceptible de l’aider à évaluer l’état des lieux...

...es de police; • Casernes de pompiers; • Garages d’ambulances; • Centres d’urgence 9-1-1; • Centres de coordination de la sécurité civile; • Tout autre usage aux fins de sécurité publique. Règl. 1206-12 N.S. (27-05-16) Usage et équipement d’...

...e location – autorisation de signatures 8.2 Entente relative à l’établissement d’un plan d’entraide intermunicipale – sécurité civile 8.3 Dépôt du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2021-2023 et bilan 2022 8.4 Politique...

...Implantation d'un programme de télémédecine 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Organigramme de l'organisation municipale de la sécurité civile (OMSC) 8.2. Entente de partenariat - Chambre de commerce et d'industrie Thérèse-De Blainville 9. SERVICES TE...