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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...QUIPEMENT ACCESSOIRE DIVERS ........................ 224 14 ARTICLE 308.1 CONSTRUCTIONS OU UNITÉS MODULAIRES SUR LES SITES D’INSTITUTIONS D’ENSEIGNEMENT .......................................................................... 224 SECTI...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...réduit de quarante (40%) pour cent; 2- Les espaces et les cases de stationnement partagés entre divers sites sont inter reliés de manière à ce que l'accès puisse s'effectuer d'un emplacement à l'autre sans emprun...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...ces dix dernières annéesCoûts de démolition et de reconstruction à intégrer au budget du projet, notamment pour les sites devant faire l’objet d’un redéveloppementCompétition avec les secteurs en redéveloppement autour (Faubourg Boisbr...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...e l’ensemble des écosystèmes, tels que les étangs, les marais, les marécages ou les tourbières. Il constitue l’ensemble des sites saturés d’eau ou inondés pendant une période suffisamment longue pour influencer la nature du sol et la composition d...
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PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...er la possibilité d’établir des ententes • avec des propriétaires privés ou de procéder à l’acquisition de sites. Potentiel de stationnements hors-rue: 595 cases Potentiel de stationnements sur rue (rues immédiates: Blai...
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Règlement de construction 1202 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - ConstructionRÈGLEMENT 1202 N.S. Règlement de construction 1202 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1202 -00 N.S. 1202 -05 N.S. 03 -07 -2023 1202 -01 N.S. 1202 -02 N.S. 1202 -03 N.S. 1202 -04 N.S......