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...ommun. CENTRE COMMUNAUTAIRE: Bâtiment ou groupe de bâtiments exploité sans but lucratif pour des fins culturelles, sociales ou récréatives. CENTRE D'ACCUEIL: Tel que défini par la Loi sur les Services de santé et Services sociau...

...ing 1 case / 30 m 2 A B C C4 -04 Services communautaires Ratio de stationnement C4 -04 -01 Local pour association fraternelle ou communautaire 1 case / 30 m 2 C4 -04 -02 Services bien -être, d’entraide ou de charité 1 cas...

...ée comme le centre de la MRC Thérèse-De-Blainville, à la fois au niveau géographique, mais également à titre de centre social et culturel. Il s’agit du territoire le plus densément peuplé de la MRC et de la municipalité la plus urbanisée av...

...rina; 4° le terrain d'un établissement d'enseignement ou d'un établissement au sens de la Loi sur la santé et les services sociaux. (L.R.Q., c. S-4.2); 5° un établissement de camping, les postes douaniers ou les commerces hors taxes; 6° les bâti...

...e règlement 1351 N.S. — usages conditionnels3.8.Adoption du règlement 1352 N.S. — pour l’amélioration de l’offre de logement social et abordable SUITE AU PLÉNIER :  Ajout de la mention que la minoration sera diminué de 10% par année — ex. 2026...

...UES - TRAVAUX PUBLICS 10.- A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Anniversaire de fondation – Association coopérative d’économie familiale des Basses-Laurentides – demande de subvention 11.- S ÉCURITÉ PUBLIQUE...

...résolution 2024 -341 3.9 Dépôt du projet de règlement 135 2 N.S. - pour l’amélioration de l’offre de logement social et abordable 3.10 Avis de présentation - Règlement 135 2 N.S. - pour l’amélioration de l’offre de logement s...

...ersaire de fondation – demande de subvention 10.7 Music 4 Cancer – tenue du Festival 2023 10.8 Entente – Association de balle -molle mineure de Saint -Eustache/ Boisbriand - autorisation de signatures 10.9 Petit Théâtre du...

...anc au Village (Aile Sainte-Thérèse) — demande de commandite 10.2. Secondaire en spectacle — demande de commandite 10.3. Association de hockey féminin des Laurentides (AHFL) — renouvellement de l'entente — autorisation de signatures 10.4. Poli...

...ojets particuliers d’amélioration 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Entente – Association de judo de Blainville – autorisation de signatures 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CO...

...la Commission consultative de la culture 12.9 Composition de la Commission du développement communautai re et social, des sports et des loisirs 12.10 Composition de la Commission de l’administration 12.11 Composition de la...

...n gratuite du Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville - 5e édition du Festin terre et mer 12.2 Association de ringuette Les Cavalières de Blainville – tournoi provincial du 14 au 19 novembre 2023 – demande de comman...

...nant les périodes de questions 3.6 PPCMOI -202 3-002 (R1) – Centre d’hébergement d’urgence et de réinsertion sociale (Resto Pop) 2023 -532 2023 -533 2023 -534 2023 -535 2023 -536 2...

...(H); b) Un usage de la sous-classe « P1-01 Éducation »; c) Un usage de la sous-classe « P1-02 Service de santé et services sociaux ». Règl. 1206-1 N.S. (01-12-08) Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQ...

...pliquésÉchéancier Court te rmeMoyen termeLong terme Former un comité permanent (Comité Centre-Ville) sous forme d’association afi n de mettre en œuvre les activités de communication, de promotion et de recrutement commercial. Commerçants...

...permanent — Office d'habitation Thérèse - De Blainville — modification à la résolution 2021 - 593 12.3 Association des personnes handicapées visuelles et aveugles des Laurentides - subvention 13. - A FFAIRES NOUVELL...

...— 14 e édition – achat de billets 12.2 Soirée -bénéfice Bal Masqué - Fondation Sercan - achat de billets 12.3 Association des anciens du Séminaire et du C ollège Lionel -Groulx – commandite 12.4 Fondation du Centre Jeunesse de...

...toit et que cet usage n’est pas autorisé dans la zone C-149 ; ATTENDU les besoins pressants en matière de logement social, de logement abordable et de logement étudiant ; ATTENDU QUE le Comité souhaite obtenir plus de détails...

...2 décembre 2024 à 19 h 3010.1. Fondation Hôpital Saint-Eustache - demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.2. Association de hockey mineur de Boisbriand et Sainte-Thérèse — demande de commandite 10.3. Adoption de la Politique familiale...

...autorisation de signatures 8.4 Bail – Travaux publics et services gouvernementaux Canada (Emploi et Développement social Canada) – autorisation de signatures 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Programme de fina...