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...ommun. CENTRE COMMUNAUTAIRE: Bâtiment ou groupe de bâtiments exploité sans but lucratif pour des fins culturelles, sociales ou récréatives. CENTRE D'ACCUEIL: Tel que défini par la Loi sur les Services de santé et Services sociau...

...ée comme le centre de la MRC Thérèse-De-Blainville, à la fois au niveau géographique, mais également à titre de centre social et culturel. Il s’agit du territoire le plus densément peuplé de la MRC et de la municipalité la plus urbanisée av...

...spectacle à caractère sexuel ou érotique et cinéma érotique 1 case /10 m 2 C11 -02 -02 Club, association civique, sociale ou fraternelle ou servic e promouvant la relation sexuelle entre des personnes 1 case /10 m 2 A B C C11...

...résolution 2024 -341 3.9 Dépôt du projet de règlement 135 2 N.S. - pour l’amélioration de l’offre de logement social et abordable 3.10 Avis de présentation - Règlement 135 2 N.S. - pour l’amélioration de l’offre de logement s...

...autorisation de signatures 8.4 Bail – Travaux publics et services gouvernementaux Canada (Emploi et Développement social Canada) – autorisation de signatures 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Programme de fina...

...la Commission consultative de la culture 12.9 Composition de la Commission du développement communautai re et social, des sports et des loisirs 12.10 Composition de la Commission de l’administration 12.11 Composition de la...

...toit et que cet usage n’est pas autorisé dans la zone C-149 ; ATTENDU les besoins pressants en matière de logement social, de logement abordable et de logement étudiant ; ATTENDU QUE le Comité souhaite obtenir plus de détails...

...e règlement 1351 N.S. — usages conditionnels3.8.Adoption du règlement 1352 N.S. — pour l’amélioration de l’offre de logement social et abordable SUITE AU PLÉNIER :  Ajout de la mention que la minoration sera diminué de 10% par année — ex. 2026...

...nant les périodes de questions 3.6 PPCMOI -202 3-002 (R1) – Centre d’hébergement d’urgence et de réinsertion sociale (Resto Pop) 2023 -532 2023 -533 2023 -534 2023 -535 2023 -536 2...

...i 2023 – demande de partenariat et de soutien financier 12.4 Projet d’un centre d’hébergement d’urgence et de réinsertion sociale – résolution d’appui 12.5 Projet de réaménagement de la cellule n o 6 au centre de traitement Stablex, à Bla...