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...ié par un code alphanumérique constitué de la manière suivante : Une lettre faisant référence au groupe d’usages visé, suivie de; 1 ou 2 chiffres référant à la classe d’usages, suivi d’un tiret et de; 2 chiffres correspondant à la sous-clas...

...chez un entraîneur reconnu, après quoi le gardien doit fournir une attestation de réussite. Le cours doit être suivi dans les quatre (4) mois suivant la quarantaine; 72.3 se départir du chien, en le remettant à une personne demeu...

...ise en place en 2014 du Groupement des Entreprises de Sainte-Thérèse (GEST)La mise en place d’un programme annuel de suivi du plan d’action du plan d’aménagement de l’aire TOD Volonté des élus et des responsables municipaux Des réalis...

...versés par essais à la fumée 5.12 Adjudication du contrat 2023 -54 – services professionnels - installation et suivi de débitmètres 5.13 Adjudication du contrat 2023 -55 – mandat de contrôle qualitatif des matériaux pour...

...CONTRACTUELLE 5.1 Implantation de 10 repères géodésiques – honoraires s upplémentaires 5.2 Contrat 2022 -31 – suivi des sols contaminés excavés du chantier de la rue Saint -Louis – frais de gestion de l’application Tr...