...ces usages se trouvent au chapitre 2 (section 3 à 6) du règlement de zonage 1200 N.S. . Règlement de zonage 1200 N.S., ARTICLE 105 Localisation d'une aire de stationnement [résidentielle] La localisation d’une aire de stationnement ou...
...nbsp;Protection de l’environnement et zone de contraintes » Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 100 pour de plus amples informations. Demande de permis en ligne
...oire Les citoyens peuvent profiter d’une piscine extérieure chauffée et d’une pataugeoire avec des jeux d'eau (pour les enfants âgés de 10 ans et moins) au parc Richelieu . Ces installations sont accessibles aux personnes à mobilité rédu...
...lançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Étang glacé (en hiver seulement) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Chiens en laisse autorisés.
...ans et 6-12 ans) Chalet avec services sanitaires Jeux d’eau Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Parcours de course et de marche Boomerang Patinoire de hockey et étang glacé (en hiver seulement)...
...Chalet avec services sanitaires Étang glacé (en hiver seulement) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Terrain de baseball et balle-molle Terrains de tennis éclairés (3) en utilisation partagée (tenn...
...re Jouer pour jouer (équipement sportif gratuit en libre-service) Modules de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Pataugeoire extérieure avec jeux d’eau Patinoire de hockey (en hiver seulement) Piscine extéri...
...res (2-5 ans et 6-12 ans) Chalet avec services sanitaires Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Patinoire de hockey (en hiver seulement) Terrain de basketball Supports à vélo Support pou...
...e de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Chiens en laisse autorisés.
...nt-enfant Balançoire pour enfant vivant en situation de handicap Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Chiens en laisse autorisés.
...tente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Jardin communautaire Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Piste cyclable Supports à vélo Chiens en laisse autorisés.
...let avec services sanitaires Jardin communautaire Jeux d’eau Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Patinoire avec surface de Dek Hockey Patinoire de hockey (en hiver seulement) Tables d’échecs...
...e de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Chiens en laisse autorisés.
...e de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Chiens en laisse autorisés.
...du parquet extérieur est de 10 m 2 . Le poulailler sert à l’usage exclusif des résidents de la propriété : la vente d’œufs, de fumier ou autres produits dérivés est interdites. Un poulailler et le parquet extérieur ne peuvent pas s...
...lançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Étang glacé (en hiver seulement) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Sentier nature Chiens en laisse autorisés.
...e de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Supports à vélo Chiens interdits.
...jouer (équipement sportif gratuit en libre-service) Jeux d'eau Modules de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Parcours de course et de marche Boomerang Patinoire de hockey et étang glacé (en hiver seulement)...
...anitaires (en hiver seulement, lorsque les patinoires sont ouvertes) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Patinoire de hockey (en hiver seulement) Terrain de basketball Terrains de tennis éclairés (2)...
...ns) Balançoire parent-enfant Chalet avec services sanitaires Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Patinoire de hockey et étang glacé (en hiver seulement) Chiens en laisse autorisés.
...pour des travaux de décontamination. Les frais d’arpentage. La taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente du Québec (TVQ). Travaux admissibles et montants de la subvention Bâtiment de valeur patrimoniale moyenne...
...onstituent qu’une partie des normes en vigueur. Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , pour plus de détails. Voir les articles 103 à 112 pour les usages résidentiels. Demande de permis en ligne
...e et doit par conséquent respecter les mêmes mesures de sécurité. Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 86, pour les détails concernant l’implantation d’un spa. Demande de permis en ligne
...ntation permettant de rétablir le couvert forestier Les ouvrages de stabilisation de la rive Consultez l’article 405 du Règlement de zonage 1200 N.S. pour l a liste complète des exceptions . Demande de permis