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Lundi 4 octobre 2021
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2021 -
Lundi 4 février 2019
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2019 -
Lundi 2 août 2021
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2021 -
Lundi 11 janvier 2021
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Lundi 13 décembre 2021
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Lundi 6 décembre 2021
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Lundi 1er avril 2019
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Lundi 6 décembre 2021
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Lundi 4 mars 2019
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Mardi 7 septembre 2021
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2021 -
Lundi 4 octobre 2021
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Lundi 22 novembre 2021
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Lundi 29 novembre 2021
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Poser une candidature
Rubriques...tre candidature aux élections municipales de 2025 ou vous envisagez de le faire? Nous vous invitons à participer à l’une des séances d’information qui auront lieu au cours des prochains mois. Ces séances peuvent vous permettre d’en apprendre dav...
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Règlements 922-146 N.S. et 1355 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...135 5 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 février 202 5, adopté le s règlement s suivant s : ➢ 922 -146 N.S. Règlement aya...
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Règlement sur les dérogations mineures 1204 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Dérogations mineures...2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES ...................................................................... 3 RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS ........................................................................................... 3 TE...
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Règlements 1030-57 N.S. et 1353 N.S. (budget)
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...N.S. (budget ) AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 9 décembre 2024 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ 1030 -57 N.S. Règlemen...
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Règlement 1336-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...igné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 13 janvier 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant...
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Règlement 1357 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...é donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 mars 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes ha...
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Règlement 1356 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...é donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 mars 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes ha...
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Règlements 922-147 N.S. et 1358 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...ent 135 8 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le s règlement s suivant s : ➢ 922 -14 7 N.S. Règlement omnibu...
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Règlement 1354 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...igné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 février 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant...
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Règlement 1336-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...ion Règlement 13 36 -1 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1336 -1 N. S. – ayant pour objet d’am...
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Avis de promulgation : PPCMOI-2024-002
Documents - Avis publics - Urbanisme...et Espace art et culture) AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 8 juillet 2024, adopté la résolution numéro 2024-346 relative au projet particulier de c...
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Règlement 1318-1 N.S. - Appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...Je donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 2 décembre 202 4 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personne...