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...par le conseil municipal. Le conseil d’une municipalité, régie par la Loi sur les cités et villes, nomme également des commissions permanentes ou spéciales, composées de membres pour la surveillance de l’administration des divers départements c...

Les membres de cette commission participent au développement et à la promotion des arts, de la culture et de la bibliothèque au bénéfice des citoyennes et des citoyens de Sainte-Thérèse. Elle est formée de trois élus municipaux, de quatre fonctionna...

...Thérèse, a été nominée par le conseil d’administration de l’Union des municipalités du Québec (UMQ) en tant que membre de la Commission des jeunes élues et élus de l’organisation. Elle entame avec entrain un mandat de deux ans et apportera sa vision...

...accompagnée, selon le cas, des documents et des renseignements suivants : 1° 2 copies de l’autorisation délivrée par la Commission de protection du territoire agricole à l’égard de l’opération cadastrale; 2° 2 copies de la déclaration adressée...

...faire appliquer les règlements de zonage, de lotissement et de construction, le règlement constituant une commission consultative d'urbanisme, le règlement sur les dérogations mineures et le règlement sur les plans d'im...

...aire Thérèse-De Blainville Membre délégué au Comité de gestion du stade d’athlétisme Richard-Garneau Président de la Commission consultative d’urbanisme Président du Comité inondations Président de la Commission de l’administration...

...ion du Comité d'administration du régime de retraite des employés(ées) – employé cadre 12.8 Composition de la Commission consultative de la culture 12.9 Composition de la Commission du développement communautai re et socia...

...ons Notre-Dame et Saint-Gabriel), le Centre multiservice de Saint-Gabriel), le Centre multiservice de Sainte-Thérèse (Commission scolaire de Sainte-Thérèse (Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles), l’Institut la Seigneurie-de...

...conseil d’administration de la Régie intermunicipale d’assainissement des eaux Sainte-Thérèse et Blainville Membre de la Commission du développement communautaire et social, des sports et des loisirs Membre de la Commission de l’aménagement e...

...substitut au conseil d’administration de la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville Vice-président de la Commission de l’administration Président de la Commission des services techniques Membre délégué au Comité d’administ...

...uée au conseil d’administration de la Corporation du centre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville Membre de la Commission consultative de la culture Membre de la Commission de l’aménagement et de l’environnement Membre du Comité...

...Première membre déléguée au conseil d’administration de la Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert Membre de la Commission de l’administration Membre de la Commission des services techniques Membre du Comité de démolition...

...Domaine Vert Membre délégué au sein du Comité de gestion du stade d’athlétisme Richard-Garneau Vice-président de la Commission du développement communautaire et social, des sports et des loisirs Membre de la Commission des services techn...

h.belanger@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2694 Présidente de la Commission de l’aménagement et de l’environnement Vice-présidente du Comité inondation Vice-présidente de la Commission consultative d’urbanisme Vice-...

...bec (L.R.Q., c. P-41.1); Habitation érigée ou destinée à être érigée pour laquelle une autorisation a été accordée par la Commission de protection du territoire agricole du Québec avant le 13 mai 1993; Habitation érigée ou destinée à être érigé...

...e du Parc du Domaine Vert Membre déléguée substitut au conseil d’administration d’ Odyscène Vice-présidente de la Commission consultative de la culture Membre de la Commission de l’administration Membre du Comité Amitiés Sainte Thé...

...la Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert Élue responsable des dossiers familles et aînés Présidente de la Commission consultative de la culture Présidente de la Commission du développement communautaire et social, des sports et...

...lon l’échelle « A », dB(A). Le sonomètre devra être de classe 1 ou 2 conformément aux publications de la Commission Électro - technique Internationale no. IEC -6065:01 et 60804:00 ou de l’American National Standards...

...atuité de terrains de balle-molle 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Nominations - Comités et Commissions 12.2. Proclamation de la Journée nationale de promotion de la santé mentale positive le 13 mars 13. AFFAIRES NOU...

...moyenne de +14,5 % et possède une superficie de 1,18 km 2. La Ville de Sainte-Thérèse a reçu la confirmation de la Commission de la représentation électorale du Québec le 29 mai 2024, que le règlement 1348 N.S. concernant la révision de l...

...NICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Motion de félicitations — nomination de Mme la Conseillère Jacynthe Prince à la Commission des jeunes élues et élus de l'UMQ — mandat 2024 - 2026 12.2 Centre Marie Ève – 3 e édition – Coq...

...i est de trente (30) jours à la suite de la décision de la responsable, pour soumettre une demande de révision auprès de la Commission d’accès à l’information .

...de Notre-Dame de Sainte-Thérèse cesse ses activités comme maison indépendante en juin 1966. À la suite d’une décision de la Commission scolaire de Sainte-Thérèse, le couvent devient l’école Marguerite-Bourgeoys. Un bail lui accorde alors l’usage de...

...e Sainte-Thérèse afin de déterminer les règles de conduite des élus municipaux, des citoyens et des membres siégeant sur des commissions, des comités et des organismes. Règlement 1265 N.S.

...terne des affaires du conseil municipal, le maintien de l'ordre durant ses séances, la procédure des débats, la création des commissions permanentes et spéciales du conseil et autres sujets connexes et abrogeant le règlement numéro 854 N.S. et ses am...