...suivent, qui doivent être entendus comme subséquemment définis à moins que le contexte ne comporte un sens différent : Comité : le comité de démolition constitué en vertu du présent règlement. Démolition : démolition de 50 % ou plus du volum...
...commerciale StratégiesMaître d’œuvrePartenaires impliquésÉchéancier Court te rmeMoyen termeLong terme Former un comité permanent (Comité Centre-Ville) sous forme d’association afi n de mettre en œuvre les activités de communication, de...
Le conseil municipal nomme des comités, composés de membres ayant le pouvoir d’examiner et d’étudier une question quelconque. Dans ce cas, les comités rendent compte de leurs travaux par des rapports signés par leur président ou la majorité de leurs...
...du Conseil municipal qui autorise la démolition et accepte la proposition de réutilisation du sol déposée préalablement au Comité consultatif d’urbanisme; 4° Sauf si une demande de permis de construction d’un bâtiment principal est présentée sim...
...mardi 2 juillet 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Sainte-Thérèse, le Comité de démolition rendra une décision sur une demande de démolition de l’immeuble sis au 55, rue Saint-Charles....
...mardi 2 juillet 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Sainte-Thérèse, le Comité de démolition rendra une décision sur une demande de démolition de l’immeuble sis au 10, rue Lonergan. Toute per...
...n ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non, mais soumis au comité de démolition Le permis de démolition pour un bâtiment principal n’est généralement pas accordé...
...s mineures, les plans d’implantation et d’intégration architecturale et les demandes concernant les projets particuliers. Le comité ne détient aucun pouvoir décisionnel, celui-ci revient au conseil municipal. Composition Le CCU est constitu...
...s mineures, les plans d’implantation et d’intégration architecturale et les demandes concernant les projets particuliers. Le comité ne détient aucun pouvoir décisionnel, celui-ci revient au conseil municipal. Composition Le CCU est constitu...
...1.3 Approbation d es procès -verba ux du 1er mai 2023 et du 8 mai 202 3 1.4 Adoption d es procès -verba ux du Comité consultatif d'urbanisme en date d u 8 mai 2023 et du 17 mai 2023 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30...
.... COMMISSION CONSULTATIVE D'URBANISME: La Commission consultative d'urbanisme de la Ville de Sainte-Thérèse est le Comité consultatif d'urbanisme au sens de la loi. CONDOMINIUM: Tout immeuble qui est assujetti par l'enregi...
...u conseil d’administration de la Corporation du centre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville Membre délégué au Comité de gestion du stade d’athlétisme Richard-Garneau Président de la Commission consultative d’urbanisme Membre de...
Il établit les règles de délivrance des permis de démolition et fixe les pénalités encourues pour non-respect de ces règles, entre autres pour les bâtiments patrimoniaux. Règlement de démolition 1317 N.S.
...de la culture Membre de la Commission du développement communautaire et social, des sports et des loisirs Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Annecy Membre déléguée au Comité d’intégration des personnes handicapées Membre du Comi...
...puis de cohabitation. Les citoyens qui souhaitent s’impliquer pour l’amélioration de leur milieu de vie, que ce soit sur le comité de parc ou celui de circulation, ont été invités à laisser leurs coordonnées afin de créer des comités de travail au m...
l.vezina@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2695 Membre du Comité de liaison communautaire de l’usine Arclin Canada Membre de la Commission de l’administration Membre de la Commission des services techniques Membre dél...
...sentant et substitut au conseil d’administration de la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville Membre du Comité de la Sécurité routière de la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville Membre substitut à la coopér...
...ème membre déléguée au conseil d’administration de la Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert Membre déléguée au comité de liaison et au conseil d’administration d’ Odyscène Vice-présidente de la Commission consultative de la culture...
...re substitut au conseil d’administration de la Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert Membre délégué au sein du Comité de gestion du stade d’athlétisme Richard-Garneau Membre de la Commission du développement communautaire et social,...
...de la Commission consultative de la culture Membre de la Commission de l’aménagement et de l’environnement Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Lagoa Membre du Comité jeunesse Membre du Comité de démolition
...mpréhension du projet La demande sera traitée par le Service de l’urbanisme et du développement durable, le Comité consultatif en urbanisme et le conseil municipal de la Ville. Une visite du site du projet sera effectuée préalablemen...
...els Admissibilité Résidents, groupes de résidents, citoyens corporatifs, associations issues d’une institution (comité environnemental d’une école) et organismes à but non lucratif. Dépôt d'un projet Les citoyens doivent complé...
...ption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d u procès -verba l du 3 av ril 202 3 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 avril 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES )...