....... 58 CHAPITRE 3 ZONE DU GROUPE HABITATION (H) .....................................................59 SECTION 1 SERVICES D’UTILITÉ PUBLIQUE SUR UN TERRAIN ........................................ 59 LIGNE DE TRANSPORT D’ÉNERGIE...
...triel dérogatoire 1.10.8 Extension d'une utilisation du sol dérogatoire CHAPITRE 2 - ADMINISTRATION 2.1 Le Chef du service de l'urbanisme 2.2 L'inspecteur des bâtiments 2.2.1 Fonctions de l'inspecteur des bâtiments 2.2.2 Pouvoirs de l...
Les archives des cartes sont disponibles le jour ouvrable suivant. Mars 2024 15 mars 2024 14 mars 2024 13 mars 2024 12 mars 2024 11 mars 2024 10 mars 2024 9 mars 2024 8 mars 2024 7......
...e protection des renseignements personnels appliquées par la Ville de Sainte-Thérèse (ci-après la « Ville ») en lien avec ce service (ci-après le « Service »). Consentement général En accédant au Service, vous consentez à la collecte, à l’u...
Tous les printemps, la Ville de Sainte-Thérèse procède au rinçage de son réseau d'aqueduc. L’opération est réalisée par secteur et les travaux ont lieu de nuit pour minimiser les inconvénients. Le rinçage n'a aucun impact sur la consommation de l'e...
...se faire accompagner durant sa visite d’une personne employée ou rémunérée par la Ville y compris le personnel relevant du Service de police ou du Service de sécurité incendie ou à se faire accompagner d’un huissier ou d’un expert susceptible de l...
...-Thérèse ont été réunis par le biais d’une régie intermunicipale aux fins d’assurer le niveau II pour les services policiers; ATTENDU QUE ce nouveau service policier intermunicipal est appelé à intervenir pour...
Comme nouveau Thérésien ou Thérésienne, vous avez accès à plusieurs services offerts sur le territoire de Sainte-Thérèse. Voici un survol des indispensables : Bibliothèque Calendrier des collectes Calendrier des év...
...on : 300 $ Frais de redéveloppement : 10 % de la valeur du terrain Frais de branchement aux services municipaux : variable, plus la surveillance du chantier environ 1500 $ Dépôt de garantie pour pavage...
...ravaux Pour tous les usages, selon la nature des travaux : Frais de branchement aux services municipaux : variable, plus la surveillance du chantier environ 1500 $ Dépôt de garantie pour pava...
La Ville de Sainte-Thérèse souhaite informer la population qu’à compter du lundi 5 février, le service à la clientèle de la Maison du citoyen sera transféré à la bibliothèque. « Ce changement dans l’offre de service permettra de si...
...La sécurité incendie dans les commerces La sécurité incendie dans les industries La sécurité incendie dans les services de garde
...ême pour les modifications à apporter aux entrées charretières, qui doivent faire l’objet d’une approbation préalable par le Service de l'urbanisme et du développement durable. Par contre, avant la réfection permanente du trottoir par la Ville,...
Les résidents peuvent se prévaloir d’un service gratuit et confidentiel de médiation citoyenne pour régler des conflits de voisinage. Parmi les types de conflits potentiels, on retrouve les problématiques de bruit, de clôture, de haies de cèdres, de...
Un service d’aide est offert par la division arts, culture et patrimoine de la Ville afin d’accompagner les artistes thérésiens dans leurs démarches artistiques et professionnelles. En faisant appel à ce service, vous pouvez recevoir du soutien nota...
...nbsp; : 450 434-1440 , poste 2213 Téléphone de la cour municipale : 450 434-1440 , poste 2622 Courriel : servicesjuridiques@sainte-therese.ca Courriel de la cour municipale : cour@sainte-therese.ca Heures d’ouverture...
La bibliothèque municipale de Sainte-Thérèse propose différents services adaptés pour les personnes vivant avec un handicap. Services accessibles
...) Salles d’étude pour groupes Soutien informatique Visites guidées (sur rendez-vous seulement) Tous les services Catalogue de la bibliothèque
Voyez les rues et les parcs où il est possible de se stationner la nuit selon les différents secteurs de la ville. Secteur A Secteur B Secteur C Secteur D Secteur E* Secteur F * Système......
Il s’agit de la pierre angulaire des règlements d’urbanisme. Il traite de protection environnementale, de droits acquis, de marges et d’implantation, de constructions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et i......
...tionnaires ou propriétaires des terrains concernés doivent faire parvenir au préalable un plan de plantation par courriel au Service de l’urbanisme et du développement durable. Marche à suivre Remplissez le formulaire ci-dessous et en...
...à l’ordre de la Ville de Sainte-Thérèse, accompagnés des coupons de remise appropriés à : Ville de Sainte-Thérèse Service des finances 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 Il est aussi possible de déposer vos...
...posez le 9-1-1, puis communiquez avec Hydro-Québec au 1 800 790-2424 pour faire interrompre le service. Évitez de vous déplacer en véhicule dans un secteur inondé. Si vous avez à le faire, conduisez prudemment. Si l...
...TION À moins de dispositions contraires, l’administration et l’application du présent règlement relèvent du directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable. Le conseil de ville constitue le Comité de démolition. ARTICLE 4...