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...ME IRRÉGULIÈRE ....................................................................... 21 LARGEUR D’UN LOT SITUÉ SUR LA LIGNE INTÉRIEURE D’UNE COURBE ........................................ 22 LARGEUR D’UN LOT SITUÉ SUR LA LIGNE EXTÉRIEURE...

.............59 SECTION 1 SERVICES D’UTILITÉ PUBLIQUE SUR UN TERRAIN ........................................ 59 LIGNE DE TRANSPORT D’ÉNERGIE ET DE TÉLÉCOMMUNICATION ......................... 59 SECTION 2 BÂTIMENT ET USAGE PRINCIP...

...plancher de rez-de-chaussée du bâtiment par rapport à celui : a) de la couronne de la rue prise vis-à-vis le centre de la ligne avant du terrain, dans le cas d’un bâtiment situé à l’extérieur de la plaine inondable, le cas échéant; b) de la cot...

...LE MIRABEL ROSEMÈRE L AVA L BOISBRIAND FIN DE LA VOIE RÉSERVÉE AU TRANSPORT EN COMMUN ET AU COVOITURAGE LIGNE SAINT-JÉRÔME LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Située dans les Basses-Laurentides,...

...ignifie la ville de Sainte -Thérèse 1.56 Voie publique La chaussée, le trottoir et tout espace entre les lignes des pro - priétés privées se faisant face. Ils englobent l ’emprise rive raine, la rue, le trottoir, le terr...

...varie selon le type de construction, mais ne peut jamais dépasser la hauteur réelle du bâtiment principal. Demande de permis en ligne

...onage 1200 n.s. , article 84 et suivants ainsi que 92 et suivants p our de plus amples informations . Demande de permis en ligne

...on Étape 2 : Dépôt d’un avant-projet contenant les éléments suivants : Étude typo-morphologique (lotissement, alignement, volumétrie, typologie, insertion dans l’environnement, etc.); Relevé topographique permettant d’évaluer les ni...

...Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 83 pour de plus amples informations . Demande de permis en ligne

...d’un lot de forme irrégulière définie au Règlement de lotissement en vigueur; 3° La largeur minimale d’un lot situé sur la ligne extérieure d’une courbe définie au Règlement de lotissement en vigueur; 4° L’ensemble des dispositions contenues au r...

...viron 2 500 $ Documents requis Étude typo-morphologique (lotissement, alignement, volumétrie, typologie, insertion dans l’environnement, etc.) Étude de sol permettant de déterminer la prés...

...tez le chapitre 7 du règlement de zonage 1200 N.S. pour l’ensemble des règles en matière d’affichage. Demande de permis en ligne

...us du niveau de la couronne de la rue. La cote d’élévation de la couronne de la rue est mesurée vis-à-vis le centre de la ligne avant du terrain. SECTION 6 SALUBRITÉ ET ENTRETIEN D’UNE CONSTRUCTION CLAPET ANTIRETOUR OU SOUPAPE DE RETENUE...

...), telles qu'inscrites au rôle d'évaluation foncière de la Ville, peuvent bénéficier de cette autorisation. Demande de permis en ligne

...evêtement par un autre, portez une attention particulière aux règles régissant les matériaux de revêtement. Demande de permis en ligne

...Clôture électrifiée Tuyau de plomberie Bloc de béton non architectural Béton coulé Demande de permis en ligne

...ance de la vente de garage. Dans tous les cas, aucun empiétement sur la voie publique n’est permis. Demande de permis en ligne

...sa plantation et à sa survie, une compensation de 250 $ doit être versée en lieu et place du remplacement. Demande de permis en ligne

La Ville de Sainte-Thérèse permet l’abattage ou l'écimage d’arbre uniquement dans les cas suivants :  L’arbre est mort ou en voie de l’être. L’arbre est atteint d’une maladie incurable. L’arbre est infesté par un insecte, une......

...nt de zonage 1200 N.S. , pour plus de détails. Voir les articles 103 à 112 pour les usages résidentiels. Demande de permis en ligne

...e trois remorques de chargement, d’une gratte articulée de déneigement, d’un camion d’urgence incendie, d’un ligneur de marquage auto -tract é électrique et de deux remorques arrosoir et décrétant un emprunt au monta...

...ous les travaux nécessaires au changement d’usage doivent faire l’objet d’une demande de permis distincte. Demande de permis en ligne

...La rive est une bande de terre qui borde un lac ou un cours d’eau et qui s’étend vers l’intérieur des terres à partir de la ligne des hautes eaux. La bande de protection riveraine se mesure horizontalement et elle a la largeur suivante :  ...

...ne pas causer de préjudices aux arbres, aux branches, aux fils électriques ou tout autre élément similaire. Demande de permis en ligne

...e solution de rechange, les règles du jeu ne diffèrent pas avec celles des éditions antérieures. Conformément aux lignes directrices de la CCCBPI, il incombe au concepteur de proposer une solution de rechange. Il ne relève...