...du Québec ainsi que la convention d’indemnisation directe. Dans de telles circonstances, le propriétaire du véhicule doit s’adresser directement à son assureur.
...es ouvriers de la paroisse grâce aux souscriptions du curé Ducharme et des habitants de Sainte-Thérèse. Une demande est adressée à la Congrégation de Notre-Dame afin que deux religieuses soient envoyées pour donner les cours. Le jour de la fête...
...iné par l’Autorité des marchés publics (AMP). La plainte doit ensuite être transmise par courriel au responsable désigné à l’adresse suivante : plaintesprocessusAO@sainte-therese.ca . Consulter l’Autorité des marchés publics
...e de la Politique d’acquisition d’œuvres d’art . Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse villagedenoel@sainte-therese.ca . Date limite : 30 avril 2025
Cette Politique éditoriale s’adresse à toute personne qui souhaite participer aux discussions sur les médias sociaux officiels de la Ville de Sainte-Thérèse. Cette politique vise à encadrer les conduites des utilisateurs sur les médias sociaux afin...
...s dans un décor enchanteur à la Place du Village. Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse villagedenoel@sainte-therese.ca . Date limite : 31 mars 2025 Modalités de participation
Programme de subvention visant la revitalisation d'une partie du centre-ville Ce programme de subvention s’adresse aux commerçants et aux propriétaires de locaux commerciaux d’une partie du centre-ville, communément appelé le Village. Il vise à...
...ez avoir en main : le nombre de personnes attendues; les personnes à qui s’adresse la visite (ex. : étudiants au DEC en assainissement des eaux, élèves du primaire ou du secondaire, etc.);...
1. Ce concours s’adresse uniquement aux résidents de la ville de Sainte-Thérèse (propriétaires et locataires) ainsi qu’aux commerçants ayant pignon sur rue à Sainte-Thérèse. 2. Aucun achat requis. 3. Pour être éligibles, les participants d...
...Écrivez à espacecitoyen@sainte-therese.ca Note : Chaque citoyen doit créer son propre compte (une adresse courriel et un numéro de téléphone cellulaire ne peuvent être reliés qu’à un seul compte). Inscription à l’Esp...
...à! Signalement . Comment faire une demande? Ciblez l’endroit concerné sur la carte interactive ou inscrivez l’adresse civique à proximité. Sélectionnez la nature de la demande, ajoutez une brève description et prenez une photo....
...La collecte de RP ne permettant pas l’identification d’un Usager se limite aux informations suivantes : Adresse IP Fureteur et système d’exploitation Horaire et durée de l’utilisation Con...
...entrepreneur privé en déneigement. Toute infraction à la règlementation peut entraîner l’émission d’un constat d’infraction adressé au propriétaire du bâtiment concerné. Exceptions Pour les propriétaires de résidences unifamiliales, de dup...
...e taxes municipales, scolaires Contrat notarié d’achat de maison daté (pas de promesse d’achat) Avis de changement d’adresse émis par Postes Canada Bordereaux de dépôt de paie Relevé de compte de carte de crédit (1 mois) Baux des...
...Le propriétaire du terrain doit faire une demande au Service de l'urbanisme et du développement durable, par courriel à l’adresse udd@sainte-therese.ca ou par téléphone au 450 434-1440 , poste 2208. Le propriétaire doit ensuite remet...
...conformité. Assurez-vous que votre courriel inclut : Objet : Retour à la conformité Nom et prénom Adresse complète Numéro de téléphone Date En envoyant votre courriel, vous confirmez avoir procédé aux correc...
Adresse 37, rue Blainville Ouest Sainte-Thérèse (Québec) J7E 5R9 La Maison Lachaîne accueille à l’année différentes activités culturelles permettant aux citoyens de découvrir l’art sous toutes ses formes : musique, arts visuels, m...
Pour contacter la Ville de Sainte-Thérèse et ses divers services, n'hésitez pas à nous appeler au 450 434-1440 ou à utiliser notre formulaire de contact en ligne.
...s des administrateurs); La liste des membres du conseil d’administration incluant leur nom, prénom, lieu de résidence et adresse courriel; La liste des participants de l’organisme incluant leur nom, prénom et lieu de résidence et/ou code post...
...e aux articles 532 à 559 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans un...
...-Thérèse 3.8 Dépôt du projet de règlement 1200 -72 (P -2) N.S. – modifiant le règlement 1200 N.S. concernant les adresses civiques pour un logement supplémen - ta ire/multigénérationnel et le ratio minimal de cases de stationnement...
...e pour en favoriser la vente. Façade principale Façade du bâtiment où l’on retrouve généralement l’entrée principale, l’adresse civique et une composition architecturale plus articulée que les autres façades du bâtiment. Fossé Petite dépre...
...une demande de dérogation mineure doit contenir les renseignements et les documents suivants : 1° Le nom, le prénom et l’adresse du propriétaire ou du mandataire; 2° Dans le cas où la demande est présentée par un mandataire, une preuve du mandat...
...24 Objectifs Critères h) Une enseigne doit, par sa forme, ses dimensions, son emplacement et son message, s’adresser d’abord aux piétons. 4° Préconiser l’homogénéité des enseignes détachées dans le « Village » a) Les enseign...
...; Article 101. 59 Un débarcadère est autorisé pour une durée maximale de 15 minutes, devant les adresses civiques 530 à 560 , du boulevard des Mille -Îles Ouest. ARTICLE 2 : Le présent règlement entre ra en v...