Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Attestation démontrant que le demandeur a suivi une formation sur la...
La Ville vous encourage fortement à participer à la collecte des matières organiques. C’est un service offert à l’ensemble des citoyens permettant de réduire la quantité de déchets destinés à l’enfouissement.
...nt donc chacune une résolution en ce sens lors de leur prochaine séance de conseil respective. Distribution limitée aux personnes intéressées seulement Dans le Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles ( PMGMR) 2024-2030,...
...nt urbain et le respect des différentes mesures prescrites au projet de règlement, un lotissement minimal de 600 m 2 permettrait l’implantation potentielle de 2 700 poulaillers dans la ville. Le règlement permet d’introduire les poules...
Informations Permis requis Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Description des travaux projetés Justification des travau...
...lle de Sainte-Thérèse. ARTICLE 3 PORTÉE DU RÈGLEMENT Les dispositions du présent règlement s'appliquent aux personnes physiques comme aux personnes morales de droit public ou de droit privé. ARTICLE 4 ADOPTION PAR...
...rt inestimable de tous les partenaires et citoyens qui ont participé à cette démarche : « Cette implication citoyenne nous a permis d’identifier 5 axes d’intervention interreliés, de définir des orientations, de nous fixer des objectifs et surtout de...
...tous que vos travaux ont fait l’objet d’une évaluation par la Ville. Il est conseillé de conserver la version longue du permis avec les documents/archives concernant votre propriété.
Les données personnelles des utilisateurs des alertes citoyennes ne seront ni communiquées à des tiers ni utilisées à des fins marketing.
La plupart des demandes de permis peuvent être faites en ligne et payées par carte de crédit. Les autres demandes de permis doivent être soumises par courriel à udd@sainte-therese.ca en utilisant le formulaire adéquat sur la page Permis a...
...e territoire en zones (plan de zonage) et il contient les grilles des usages et normes qui déterminent les différents usages permis ou interdits dans les zones. Règlement de zonage 1200 N.S. Annexe A – Carte interactive pour...
Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit (deux fins de semaine par année, déterminées par le conseil municipal) 25 $ (pour toute autre da...
Informations Permis requis Oui Coût du permis 3$/m 2 Le nombre de mètres carrés doit être calculé en fonction de la surface à déneiger sur le terrain...
Informations Permis requis Oui Coût du permis 25$ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du te...
Lorsque les travaux sont conformes à la réglementation et qu’ils ne doivent pas être approuvés dans le cadre du règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), le délai de traitement est de quelques jours à quelques......
La vente d’oeufs est interdite par les autorités provinciales à cause des normes sanitaires imposées.
Service de recyclage Sterling inc. Téléphone : 450 258-2000 Site Web Multirecyclage S.D. Téléphone : 1 888-306-5151 Site Web Écocentre Bois-des-Filion Téléphone : 450 621-1460 , poste 3306......
Les lots accueillant les jumelés du territoire ne font pas plus de 600 m 2 .
Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ Documents requis Description de la nature des travaux Plan d’implantation...
...aux citoyens un programme de subvention pour la plantation d’arbres grâce à son Fonds de l’arbre. La subvention offerte permet de rembourser la totalité des frais encourus pour l’achat d’un ou des arbres effectué à compter du 5 septembre 2023, p...
...ve, hormis les revenus de taxes foncières, l’alimentation en eau potable pour les autres villes, les droits de mutation, les permis, les compensations tenant lieu de taxes pour les institutions d’enseignement et de santé, la location de bâtiments mun...
...ios pour la construction des nouvelles écoles Saint-Pierre et Terre-Soleil. Dans le cas de l’école Saint-Pierre, la séance a permis de présenter les améliorations qui ont été apportées au projet pour donner suite aux commentaires reçus des citoyens l...
...à la clientèle de la Maison du citoyen sera transféré à la bibliothèque. « Ce changement dans l’offre de service permettra de simplifier les processus dans le but d’améliorer le service à la clientèle, en offrant un lieu d’accueil central...
...e de la CCITB stimule la vitalité économique de Sainte-Thérèse par le biais de projets collectifs et offre un accompagnement personnalisé aux entrepreneurs. Accompagnement personnalisé L’Aile Sainte-Thérèse de la CCITB offre l’accès à une p...