...ficie égale ou supérieure à 557 m 2 , un minimum de 4 arbres est exigé dont au moins 1 en cour avant. Demande de permis en ligne
...ne pas causer de préjudices aux arbres, aux branches, aux fils électriques ou tout autre élément similaire. Demande de permis en ligne
...s Thérésiennes et les Thérésiens se sentent connectés et bien informés de tout ce qui se passe à Sainte-Thérèse », souligne le maire de la Ville de Sainte-Thérèse, monsieur Christian Charron. De nouvelles fonctionnalités à découvrir :...
Il permet de poser un regard objectif sur des projets de rénovation, de construction ou de développement. Il fixe des critères d’évaluation au niveau de l’architecture, de l’implantation, de la volumétrie, des matériaux utilisés, etc. Son objectif e......
Informations Permis requis Oui Coût du permis 200 $ par lot créé (excluant les lots de rues et les parcs) Frais de parcs, terrains de jeux et e......
...ence et C9-01- 02 Poste de ravitaillement 4- Lamnagement dune zone tampon sur un terrain est obligatoire le long de la ligne de terrain qui est adjacent une zone Habitation (H) 5- Aucun entreposage ni aucun talage extrieur ne sont autoris...
...tés. Les principales réalisations 2023 Réalisation d’un nouveau site Web, incluant un outil de consultation en ligne; Réalisation de travaux de stabilisation au ruisseau Charron, qui ont permis de retirer des centaines de résidences...
...a rue Turgeon, traitement au sol et élargissement du trottoir lors de la requalifi cation du tronçon • Déplacement de la ligne aérienne en arrière lot • Ville de Sainte-ThérèseComité Centre-Ville Propriétaires X...
...Consultez la Foire aux questions pour plus de détails, ou écrivez à udd@sainte-therese.ca . Demande de permis en ligne
...onduire : Veuillez envoyer une image du recto ET du verso de votre permis de conduire. Faites votre demande : En ligne Choisissez le type de demande que vous souhaitez effectuer et remplissez le formulaire en ligne. Notez qu’un délai...
...emps, pour une période de 15 jours à compter du début de l’ensemencement ou de la pose de la tourbe. Demande de permis en ligne
...aximale autorisée pour un sauna domestique est de 5 m 2 et la hauteur maximale est de 2,5 m. Demande de permis en ligne
Les pesticides sont des produits nocifs pour la santé conçus pour contrer les insectes et les végétaux nuisibles aux humains. La MRC de Thérèse-De Blainville a imposé un règlement visant à assurer un contrôle strict des pesticides. De plus, la Ville......
...ires doivent communiquer avec le Service de l’urbanisme et du développement durable : En remplissant la demande en ligne En téléphonant au 450 434-1440 , poste 2208 En écrivant à udd@sainte-therese.ca En se pré...
Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven......
...spensables : Bibliothèque Calendrier des collectes Calendrier des événements Compte de taxes en ligne, évaluation et droit de mutation Horaire de l’écocentre Lieux de diffusion culturelle Parcs et espace...
Il permet de déroger à certains éléments du règlement de zonage ou du règlement de lotissement en fonction de différents critères d’évaluation prédéterminés, soit : L’application du règlement cause un préjudice sérieux au propriétaire.......
...vanne d’arrêt intérieure du bâtiment, s’il n’y a pas de compteur ou si le compteur est installé dans une chambre près de la ligne de rue, la Ville avise alors le propriétaire de faire la réparation dans un délai de 20 jours.
Ce programme de subvention vise à favoriser des interventions physiques sur le cadre bâti d’une partie du centre-ville, communément appelé le Village de Sainte-Thérèse. Ces interventions permettront d’y créer une image distinctive et harmonieuse, et......
...dmissibilité Pour être admissible au remboursement, vous devez obligatoirement faire une demande de permis gratuit en ligne avant d’abattre un arbre affecté sur votre terrain. Marche à suivre Remplissez le formulaire ci-dessous et en...
...n. Carte citoyen Pour une demande ou un renouvellement de Carte citoyen, les formulaires sont disponibles en ligne . Pour les citoyens qui doivent faire la demande en personne, ils pourront se rendre à la bibliothèque. Inscripti...
...France. Démarche artistique Tous ensemble est une œuvre inspirée du mouvement artistique cubiste, qui veut souligner la solidarité ainsi que la cohésion culturelle et sociale de la ville. À travers sa fresque, Shab nous immerge dans un...
Si vous êtes inscrit au Compte de taxes en ligne, vous n’avez pas besoin de vous créer un nouveau compte, vous devez utiliser les mêmes accès (nom d’utilisateur et mot de passe) et passer directement à l’étape 4. Si vous n’êtes pas inscrit au C...
Il établit les règles de délivrance des permis de démolition et fixe les pénalités encourues pour non-respect de ces règles, entre autres pour les bâtiments patrimoniaux. Règlement de démolition 1317 N.S.
Il indique des normes de construction et vise surtout à assurer la solidité et la sécurité des constructions. Règlement de construction 1202 N.S. Annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange en matière de constru......