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...ent sur l’eau, le givre et la végétation qui inscrivent leur trajectoire propre dans la matière. Elle est influencée par les conditions de plus en plus difficiles auxquelles est soumis l’environnement et par les bouleversements apportés par le réchau...

...ésienne. Elle définit les modalités liées à la reconnaissance des organismes, les différents types de soutien offerts et les conditions nécessaires pour obtenir un soutien de la Ville. Politique de soutien aux organismes

...ibles pour les usagers dans les chalets des patineurs. Les facteurs à considérer Certains éléments influencent les conditions de la glace des patinoires et nous obligent parfois à fermer les patinoires pour les préserver au maximum. La...

...ans un bac roulant de 360   litres De petites quantités de débris de construction sont permises sous certaines conditions : Quantité de 1   m 3 et moins par collecte Longueur de 1,2   m et moins Sans clous,...

...t être exigé Soumis au PIIA Non Détails Un spa est autorisée aux conditions suivantes : Un spa doit être muni d’un couvercle rigide et d’un dispositif de sécurité empêchant son ou...

...'il aurait dû y apporter en vertu de cette dernière. Pour être recevable, une telle demande de révision doit remplir les conditions suivantes : Pour toute information supplémentaire, veuillez communiquer ave...

...itecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Une piscine hors terre ou amovible est autorisée aux conditions suivantes : L’installation d’une piscine hors terre ou amovible est permise dans la cour latérale, la...

...Soumis au PIIA Non Détails Une piscine creusée est autorisée aux conditions suivantes : L’installation d’une piscine creusée est permise dans la cour latérale, la cour latérale adj...

...gration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Un muret de soutènement est autorisé aux conditions suivantes : un muret de soutènement est autorisé dans toutes les cours Un muret de soutènement doi...

...ar un matériau de parement extérieur d’une même classe ou d’une classe supérieure à celui recouvrant le bâtiment, et ce, aux conditions suivantes : l’utilisation d’un matériau de parement extérieur prohibé dans la zone est interdite; la...

...ation architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Les clôtures et murets sont autorisés aux conditions suivantes : Les clôtures et   murets sont autorisés dans toutes les cours.   Ils doivent...

...u volume d'eaux usées rejetées dans les ouvrages d'assainissement ne deviendra effective que lorsque toutes les conditions fixées par le pré sent règlement pour une telle compensation seront rencontrées. Le propriét...

...s d’administration et profits Les frais d’administration et profits comprennent les frais généraux, les frais des conditions générales, les frais d’administration, les frais d’assurances et de cautionnement et les profits 1334 N.S...

...mpléter et à retourner aussitôt que requis à cultureetloisirs@sainte-therese.ca Seul le gagnant sera contacté. Conditions générales Aucun transfert, remplacement du prix ou compensation en argent ne sera autorisé. Les parti...