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...et/ou l'écimage d'arbre Dans le cas d’une réalisation de projets (ex. : nouvelle construction, agrandissement, rénovation, stationnement, piscine, cabanon), il est de la responsabilité du propriétaire ou de son entrepreneur, le cas échéant, de proc...

...poraire à usage unique permet aux clients dont le rendez-vous excède les 150   minutes allouées par certaines cases de stationnement de la Ville, de s’y stationner pour une période consécutive de 240   minutes (4   heures), sans êtr...

...e 8 septembre 2015 par le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse afin de déterminer les règles de conduite des élus municipaux, des citoyens et des membres siégeant sur des commissions, des comités et des organismes. Règlement 1265 N.S...

...e aussitôt qu’il entend un bruit anormal ou constate une irrégularité quelconque sur le branchement de service. Les employés municipaux pourront alors localiser la défectuosité et la réparer. Si la défectuosité se situe sur la tuyauterie privée, entr...

...cisionnel, celui-ci revient au conseil municipal. Composition Le CCU est constitué de cinq membres, soit deux élus municipaux et trois citoyens de Sainte-Thérèse. Leur mandat est d’une durée de deux ans, renouvelable. Demande Sous...

...une bordure. Tous les renseignements concernant ce type de travaux sont disponibles à la page permis, dans la section Stationnement .

...la voie publique pour y entreposer quoi que ce soit. Le conteneur doit être déposé sur votre propriété (cour avant, allée de stationnement, cour arrière, etc.). Cependant, s’il est impossible d’entreposer le conteneur sur votre terrain parce que...

...itecturale (PIIA) 1205 N.S. Annexe A – Plan des zones de PIIA Annexe C - Croquis des aménagements d’espaces de stationnement

...que et captation vidéo et audio) de façon à concilier le droit à la vie privée des employés et des utilisateurs des services municipaux à l'utilisation de ces recours technologiques. Politique sur la vidéosurveillance et l'écoute élec...

Le Code civil du Québec autorise les membres des conseils municipaux à être reconnus à titre de célébrants de mariages ou d'unions civiles. Au fil des ans, différents élus ont été accrédités par le ministère de la Justice du Québec pour exercer ce r...

Dépliant format électronique Bâtiments municipaux Hôtel de ville 6, rue de l’Église Bibliothèque 150, boul. du Séminaire...

...ées recueillies lors de son étude du territoire de la Ville, Vélo Québec a présenté - sous forme de cartes - aux conseillers municipaux et à l’équipe de l’administration municipale leurs propositions pour bonifier les deux réseaux. Suite aux com...

...e la construction Plan d’aménagement paysager, incluant les espaces aménagés, les arbres matures et les espaces de stationnement Soumis au PIIA Seulement dans les secteurs Le Village, La Gare...

...ités dirigées et les tournois organisés par la Ville de Sainte-Thérèse ont préséance sur la pratique libre. Les employés municipaux ont pleine autorité pour faire respecter ces règlements.

...ont donc à l’ensemble des Thérésiens et se déclinent à deux niveaux :  permettre de mieux financer les travaux municipaux sur les infrastructures en eau en répondant aux obligations municipales auprès des instances gouvernementales supé...

...nt à l’écoute de la volonté et des opinions des résidents. Dévouée et engagée, elle représente une génération de jeunes élus municipaux toujours prêts à investir leur temps et leurs efforts afin de contribuer à l’avancement des dossiers qui leur sont...

...ces qui a mené à bien ce budget, de même que la vigilance de notre nouvelle équipe de la Gestion du territoire et des actifs municipaux, qui a découvert et colmaté une fuite majeure dans notre réseau d’eau potable, qui perdurait depuis plus de 15 ans...

...e véhicule multifonctionnel.   Ce projet démontre la volonté de la Ville de Sainte-Thérèse d’adapter ses services municipaux aux Thérésiennes et aux Thérésiens. La réalité des familles et des personnes aînées a grandement évolué et requier...

...b de la Ville. Vous pouvez également vous inscrire à « Mon espace citoyen » et vous abonner au système d’alertes et d’avis municipaux. À propos de la Fédération des médecins omnipraticiens du Québec Organisation professionnelle représen...

...tion d’hiver ne peut être envoyé par la poste. Elle sera, par contre, disponible dans les prochains jours dans les bâtiments municipaux. Consulter la brochure Rabais 65 ans et plus Les résidents âgés de 65 ans et plus bénéficien...

...es les parties d’un terrain n’étant pas occupées par un bâtiment, une construction, un ouvrage, un équipement ou une aire de stationnement doivent faire l’objet d’un aménagement paysager comportant au minimum de la pelouse ou des plantes couvre-sol....

...s principaux de toutes les classes « Habitation ». Un abri d’auto temporaire doit être installé dans l’aire de stationnement. Un abri d’auto temporaire doit être implanté à au moins 1 mètre du trottoir. Lorsqu’il n’y a pas de t...

...requis Certificat de localisation numérisé à l’échelle, sur lequel sont indiquées la ou les aires de stationnement, ainsi que leur(s) superficie(s). Soumis au PIIA Non...

...les graffitis. Amélioration de l’accessibilité universelle aux commerces. Les travaux d'aménagement reliés à un stationnement ne sont pas admissibles. Coûts admissibles Les honoraires professionnels liés au projet Le c...

...cisionnel, celui-ci revient au conseil municipal. Composition Le CCU est constitué de cinq membres, soit deux élus municipaux et trois citoyens de Sainte-Thérèse. Leur mandat est d’une durée de deux ans, renouvelable. Sous toute réserve, le...