...(PTI). La programmation des dépenses en immobilisations vise à fournir un outil de planification des investissements à faire compte tenu des priorités de développement et des ressources financières dont la Ville dispose. Le programme d’imm...
...transport et les régies intermunicipales sont dans l’obligation de transmettre leurs rapports financiers au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH). Consultez le site Web du ministère pour avoir accès aux archives des rap...
...sés par la Ville de Sainte-Thérèse ont préséance sur la pratique libre. Les employés municipaux ont pleine autorité pour faire respecter ces règlements.
...ec le Club d’athlétisme Corsaire-Chaparral dont l’expertise, acquise depuis sa fondation en 1976, fut un atout précieux pour faire du stade Richard-Garneau un lieu qui répond aux plus hautes normes de l’athlétisme, mais également aux attentes des ath...
...Lève-personne Un lève-personne est accessible en tout temps lors des bains libres, il n’est donc pas nécessaire d’en faire la réservation. Pour l’utiliser, l’usager doit être en mesure de se transférer sur la chaise de façon autonome ou avec...
Afin d’être admissibles aux différents types de soutien offerts par la Ville, les organismes doivent faire une demande de reconnaissance. Sont éligibles à la reconnaissance de la Ville, les organisations à but non lucratif dont les activités et...
...tion comme la psychologie, la spiritualité et le comportement de l’être humain dans la société contemporaine. L’artiste aime faire vivre une expérience qui favorise la réflexion ou une prise de conscience. Par des œuvres abstraites, des plans ra...
...ure organique, de l’anatomie et du design industriel. L’artiste compose avec les riches jeux de textures et de couleurs pour faire jaillir un lieu incertain. De plus, la réunification dans un espace flottant, qui aspire aux déplacements et à la mouva...
Avec l'entrée en vigueur du Règlement établissant la formule de la déclaration d'intégrité devant être produite par une entreprise en vue de la réalisation d'un contrat public, les organismes municipaux ont une nouvelle obligation lors de la passati......
Liste des contrats de 2000 $ et plus totalisant 25 000 $ - 2023 Liste des contrats de 2000 $ et plus totalisant 25 000 $ - 2022 Liste des contrats de 2000 $ et plus totalisant 25 000 $ - 2021 Liste des contrats de 2000 $ et plu......
Le Règlement 1347 N.S. sur la gestion contractuelle de Sainte-Thérèse vise à encadrer le processus et promouvoir la transparence dans l’octroi des contrats municipaux. Règlement 1347 N.S
Conformément à l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, la Ville de Sainte-Thérèse publie sur le Système électronique d’appel d’offres (SEAO) la liste de tous les contrats comportant une dépense d’au moins 25 000 $. Pour obte......
Lorsque vous effectuez votre demande de permis obligatoire d’abattage ou d’écimage d’arbre, vous devez informer le Service de l’urbanisme et du développement durable que vous faites appel à un entrepreneur arboricole pour effectuer vos travaux.......