Voici en rafales des statistiques municipales : 66 196 501 $ pour le budget 2023 127 000 documents disponibles à la bibliothèque 103 km de rues 117 km de trottoirs 18 km de voies cyclables 126 000 m 3 d’eau traitée chaq...
...s inspirée par le maquettisme, le romantisme, le surréalisme, la science-fiction, la théâtralité, et s’inspire souvent d’une documentation photographique personnelle cumul e au fil de mes pérégrinations. En portant une attention particulière aux ambi...
...nce 12 mai, à 19 h - Je m’inscris à cette séance 2 juin, à 19 h - Je m’inscris à cette séance Documents à consulter : Comment poser ma candidature aux élections municipales Guide à l’intention des candidate...
...maine par année, déterminées par le conseil municipal) 25 $ (pour toute autre date) Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détails Permis...
...mande de permis complète pour les travaux Remplir le formulaire de demande de subvention Remettre tous les documents requis spécifiés dans la demande de subvention Le dossier sera traité par le Service de l’urbanisme et du d...
...ormations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Photo de l’installation avant qu’elle ne soit enterrée...
...r et environ 500 $ du mètre linéaire pour une bordure (les montants sont indexés annuellement) Documents requis Plan d’aménagement des cases de stationnement et des allées d’accès (plan projet d’i...
...Permis requis Non Sauf lorsque soumis au PIIA. Coût du permis s.o. Documents requis Plan d’aménagement paysager Soumis au PIIA...
...Informations Permis requis Non Coût du permis s.o. Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détails Il ne pe...
...onération du droit de mutation selon les cas prévus à la loi. La Ville de Sainte-Thérèse se réserve le droit de demander les documents justifiant l’exonération invoquée à l’acte de transfert. Droit supplétif Malgré les diverses exonérations...
...ttribué à la valeur de votre immeuble. Un reçu vous sera envoyé lors de l’encaissement du paiement et à la réception des documents de la demande. Demande de révision
...u jour législatif, qui sera traité par le conseil municipal; convoque des assemblées extraordinaires; signe tous les documents officiels de la Ville; veille au bon fonctionnement des travaux du conseil municipal, des commissions et des co...
...s 500 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation Plans, coupes, croquis...
...ormations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe Soumis au...
...Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle du spa sur un certificat de localisation Dans les z...
...pour un même usage pour les groupes C, I, A et P Coût du permis 75 $ Documents requis Preuve d’enregistrement de l’entreprise Description précise de l’u...
...Informations Permis requis Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Description des travaux projetés Justification des travaux Plan...
...$ Autres usages 100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis Plans, coupes, croquis et détails de la construction S...
...$ Autres usages 100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis Plans, coupes, croquis et détails de la construction (2 copies)...
...Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ Documents requis Description de la nature des travaux Plan d’implantation indiquant la top...
...Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Attestation démontrant que le demandeur a suivi une formation sur la garde de poules...
...Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle de la piscine sur un certificat de localisation Pl...
...Informations Permis requis Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Plan d’implantation ou certificat de localisation par un arpenteur-géomètre...
...Seulement s i le muret a une hauteur de 1 mètre ou plus. Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’éche...
...de 10 % de la superficie visée par l’opération cadastrale, acquittés en terrain ou en argent Documents requis Plan de l’opération cadastrale réalisée par un arpenteur-géomètre...