148 résultats pour

...-vous au règlement de démolition et à la rubrique Construction neuve ou reconstruction .  Demande de permis en ligne

...le type de construction , mais ne peut jamais dépasser la hauteur réelle du bâtiment principal. Demande de permis en ligne

...avaux nécessaires au changement d’usage doivent faire l’objet d’une demande de permis distincte. Demande de permis en ligne

...torisée pour un sauna domestique est de 5   m 2 et la hauteur maximale est de 2,5   m. Demande de permis en ligne

...une période de 15   jours à compter du début de l’ensemencement ou de la pose de la tourbe. Demande de permis en ligne

...e ou supérieure à 557 m 2 , un minimum de 4 arbres est exigé dont au moins 1 en cour avant. Demande de permis en ligne

...mutation pour certaines situations. En voici des exemples : Base d’imposition inférieure à 5 000 $ Transfert en ligne directe, ascendante ou descendante (vente du père au fils, de la grand-mère à sa petite-fille, etc.) Transfert entr...

...qu'inscrites au rôle d'évaluation foncière de la Ville, peuvent bénéficier de cette autorisation. Demande de permis en ligne

...vanne d’arrêt intérieure du bâtiment, s’il n’y a pas de compteur ou si le compteur est installé dans une chambre près de la ligne de rue, la Ville avise alors le propriétaire de faire la réparation dans un délai de 20   jours.

...se et les technologies autant que sur les rapports sensibles et cognitifs qui se tissent entre notre corps et le paysage. La ligne d’horizon réelle ou fictive, fixe, vibrante ou défilante est un sujet récurrent dans sa démarche. Déterminante dans la...

...dmissibilité Pour être admissible au remboursement, vous devez obligatoirement faire une demande de permis gratuit en ligne avant d’abattre un arbre affecté sur votre terrain. Marche à suivre Remplissez le formulaire ci-dessous et en...

...spensables : Bibliothèque Calendrier des collectes Calendrier des événements Compte de taxes en ligne, évaluation et droit de mutation Horaire de l’écocentre Lieux de diffusion culturelle Parcs et espace...

...di précédent pour une sortie le mercredi et le mardi pour une sortie le jeudi, avant 16 h, en téléphonant au 579 275-0301 (ligne locale) ou au 1 833 275-0301 (numéro sans frais) . Précisez votre demande pour un transport sur le circuit...

...te ou connectez-vous à Mon Espace citoyen . Pour obtenir ou renouveler une Carte non-résident, remplissez le formulaire en ligne . Les citoyens qui ont besoin d’assistance pour l’inscription peuvent téléphoner au 450 434-1440, poste 2640 ou se...

...artiste-peintre professionnelle, elle adopte une gestuelle spontanée comme technique où la superposition de couches (formes, lignes, couleurs, textures, matériaux et coulures) rend la création constructive. Pour Nicole Proulx, le jeu de composition s...

...artiste-peintre professionnelle, elle adopte une gestuelle spontanée comme technique où la superposition de couches (formes, lignes, couleurs, textures, matériaux et coulures) rend la création constructive. Pour Nicole Proulx, le jeu de composition s...

...lairés Quatre fosses de sable pour les sauts en longueur et triple saut Piste de 400 mètres pour 8 corridors dans la ligne droite et 10 corridors pour les 60 m, 80 m, 100 m, 60 H, 80 H, 100 H et 110 H

...piste de niveau 2 certifiée par l'IAAF (Association internationale des fédérations d'athlétisme) comprenant 10 corridors en ligne droite et 8 en pourtour. En savoir plus

...ville 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 3L1 Téléphone  : 450 434-1440 , poste 2208 Ligne Info-collectes : 450 434-1440 , poste 2500 Courriel  : udd@sainte-therese.ca Heures d’ouverture...

...vente de garage. Dans tous les cas, aucun empiétement sur la voie publique n’est permis. Demande de permis en ligne

...glement de zonage 1200 N.S. , article 86, pour les détails concernant l’implantation d’un spa. Demande de permis en ligne

...La rive est une bande de terre qui borde un lac ou un cours d’eau et qui s’étend vers l’intérieur des terres à partir de la ligne des hautes eaux. La bande de protection riveraine se mesure horizontalement et elle a la largeur suivante :  ...

...ent. Votre entrepreneur et vos professionnels sont responsables du respect des normes en vigueur. Demande de permis en ligne

...par un autre, portez une attention particulière aux règles régissant les matériaux de revêtement. Demande de permis en ligne

...Consultez la Foire aux questions pour plus de détails, ou écrivez à udd@sainte-therese.ca . Demande de permis en ligne