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Résidus non-compostables ou contaminés Contenants et emballages de carton ciré ou de matériaux composites (multicouches avec carton, aluminium et plastique à l’intérieur) Soie dentaire Cure-oreilles en plastique Chandelles......
Contenants Souples ou rigides, les contenants sont faits de papier, carton, verre, plastique ou métal. Un indice pour les reconnaître ? Généralement, les contenants recyclables s’accompagnent d’un bouchon ou d’un couvercle. Bouteille......
Il indique des normes en matière d’occupation et d’entretien des bâtiments, ces normes permettront à la Ville d’assurer un meilleur contrôle en vue de conserver l’intégrité des bâtiments, d’empêcher leur dépérissement, de les protéger contre les int......
Il indique les normes en matière de lotissement, soit la superficie et les dimensions des terrains à lotir. Ce règlement contient également des normes en matière d’aménagement et de tracé des rues et chemins. Règlement de lotisseme......
Il permet de déroger à certains éléments du règlement de zonage ou du règlement de lotissement en fonction de différents critères d’évaluation prédéterminés, soit : L’application du règlement cause un préjudice sérieux au propriétaire.......
Il indique des normes de construction et vise surtout à assurer la solidité et la sécurité des constructions. Règlement de construction 1202 N.S. Annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange en matière de constru......