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Il est de la responsabilité du propriétaire de faire son changement d'adresse.  Par courriel : finances@sainte-therese.ca Par téléphone : 450 434-1440 , poste 2215

Ce nouveau service remplace le système de messages d’urgence automatisés. Les coordonnées soumises via le système de messages d’urgence automatisés ont été transférées pour les avis d’urgence seulement . Vous devez créer votre compte sur la no......

...en plastique sont interdits. Utilisez plutôt des sacs en papier ou des contenants munis de couvercles et de poignées. Changement d’heure Le prochain changement d’heure aura lieu dans la nuit du 2 au 3 novembre . Nous reculerons d’une heu...

La première collecte des encombrants de 2025 se déroulera ainsi le 7 janvier 2025 . Notez que la collecte pourrait s’échelonner sur plus d’une journée en fonction de la quantité à ramasser sur le territoire. Calendrier des collectes 2025......

...LS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT REQUIS POUR UN TERRAIN CONTAMINÉ ..................................... 17 CHANGEMENT DE L’IDENTIFICATION CADASTRALE D’UN LOT .............................. 18 RATTACHEMENT DU PLAN DE LOTISSEMENT...

...un usage principal sur un terrain ou dans un bâtiment des groupes Commerce (C), Industrie (I) ou Communautaire (P) Changement permanent ou temporaire de l’usage principal pour les groupes C, I, A et P Changement d’occupation pour...

...quis Réparation ou entretien normal • Changement de revêtement de toiture Si changement de revêtement ou dans secteur PIIA Si revêt...

...e menant à la subdivision de lot ou laissant croire à la subdivision de lot dans le but d’y construire un bâtiment. 13° Le changement de la couleur du revêtement extérieur du bâtiment principal ; 11 14° Le changement de la couleur d’un bâtiment...

...ou autres supports, enlèvement, remplacement, déplacement ou blocage d'escalier, sortie ou fenêtre, ou tout changement dans le type de matériaux extérieurs existants, y compris les fondations et les toitures. 2.3.2...

...raintes 1.5 USAGES NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet RA1Base USAGE SENSIBLE • Ajout ou changement dans un bâtiment existant Interdit dans l’ensemble de la zone de contraintes Aucune norme Interdit d...

...Répertoire des terrains contaminés du ministère du Développement durable, de l’Envi- ronnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC), les terrains suivants sont identifiés et leur statut de réhabilitation est préci- sé ...

...positions suivantes : Une aire de stationnement est obligatoire pour toutes les classes du groupe habitation (H); Un changement d’usage ne peut être autorisé à moins que des cases n’aient été prévues pour le nouvel usage, conformément aux di...

...tel regard à tous les 100 m de longueur additionnelle. Un branchement à l'égout doit être pourvu d'un regard d'égout à tout changement horizontal ou vertical de direction de plus de 30 degrés et à tout raccordement avec un autre branchement à l...

...aire une réalité. Et quoi de mieux que la marche pour y arriver, car c’est une activité accessible à tous et qui apporte des changements durables en matière de santé. Continuons de marcher vers un Québec en santé ! » Au programme  cette a...

...gnifiée 30 jours avant la date prévue du prochain paiement en remplissant et retournant le formulaire d’annulation. Si aucun changement n'est signalé, ce mode de paiement sera conservé pour l'année suivante. Demande d’annulation 4) Par en...

...inondations et des infiltrations d’eau dans les bâtiments. M. Roy détaillera avec précision : les conséquences des changements climatiques et de ses aléas; le fonctionnement des réseaux d’égout et de drainage urbain; les mesures pos...

...la participation de la population à ses activités; Tenir une assemblée générale annuelle; Informer la Ville de tout changement dans la charte et les règlements généraux de son organisme; Détenir les assurances pertinentes afin de couvrir...

...arties. La reconnaissance est valide pour une durée d’un an et se renouvelle automatiquement chaque année, à moins d’un changement de statut de l’organisme. Tout refus de fournir les documents requis ou le non-respect des obligations de l’o...

...eption, le fragile équilibre entre la nature et le développement de nos sociétés contemporaines et notre résistance face aux changements, malgré notre grande capacité d’adaptation. Elle positionne des formes archétypales, silhouettes humaines dans de...

...VICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Programme d’aide aux infrastructures de transport actif (Véloce III) 9.2 Changement des responsables de la gestion des immatriculations du parc de véhicules de la Ville de Sainte -Thérèse...

...unauté protestante de Sainte-Thérèse. La communauté La communauté protestante de Sainte-Thérèse a vécu de nombreux changements dans son organisation. En 1874, toutes les Églises presbytériennes du Canada, dont fait partie l’Église protestan...

...plus de 150 personnes et il remplace le « Collège jaune ». Ce dernier n’est toutefois démoli qu’en 1861. Une période de changements En 1862, l’importance du Séminaire est telle qu’il s’affilie à l’Université Laval de Québec. Son développeme...

...tions contenues dans les dossiers du programme. IMPORTANT - Les citoyens inscrits doivent transmettre rapidement tout changement à leur dossier, à leur état de santé ou à leurs coordonnées en téléphonant au 450   435-2422 , poste  ...

...nte réalisée sur le Web. Cette zone sécuritaire peut aussi servir à des parents en garde partagée qui souhaitent procéder au changement de garde des enfants ou pour tout autre besoin nécessitant un terrain neutre et surveillé.

...la date d’audience à une date ultérieure en donnant un préavis minimal de 10   jours. À noter que les demandes de changement de date peuvent générer des frais. Ceux-ci sont prévus au Tarif judiciaire en matière pénale . Absence lors...