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........................ 240 STRUCTURE D’UNE ENSEIGNE DÉTACHÉE ................................................. 240 ALIMENTATION ÉLECTRIQUE D’UNE ENSEIGNE ........................................... 240 TYPE D’ÉCLAIRAGE PROHIBÉ D’UNE ENS...

...ou est destiné à la production, au stockage, ou au traitement de produits agricoles, horticoles, ou pour l'alimentation des animaux. BÂTIMENT CONTIGU (en rangée): Bâtiment réuni à au moins deux (2) autres et dont...

...e. 1.48 Système mécanique d’arrosage N/A Version administrative refondue - 7 – 1.49 Système parallèle d’alimentation en eau N/A 1.50 Tabac N/A 1.51 Véhicule hors route Un véhicule hors route au sens...

...perceptions et de visions faisant l’objet d’un consensus des divers participants, les résultats escomptés ont permis d’alimenter la réfl exion sur l’établissement d’un positionnement stratégique futur du développement du centre-ville, d’app...

...re de laquelle une construction est projetée ou le règlement décrétant leur installation n’est pas en vigueur, le projet d’alimentation en eau potable et le projet d’épuration des eaux usées du bâtiment à être érigés sur le terrain doivent être co...

...quipements ou des animaux ou, destiné à la production, au stockage ou au traitement de produits agricoles, horticoles ou d’aliments pour animaux. Bâtiment principal Bâtiment utilisé ou destiné à être utilisé pour abriter ou recevoir des personn...

...3 doivent être munis d’un conduit ou d’un câble qui doit être installé en prévision d’une dérivation distincte dédiée à l’alimentation d’appareillage de recharge de véhicules électriques. Ce conduit ou ce câble doit être installé conformément au...

...ainsi que d’institutions scolairesOffre commerciale insuffisante dans le secteur, notamment au niveau des commerces alimentairesOpportunité de créer un milieu de vie complet aux abords de la gare Présence du pôle institutionnel autour...

...e et d’égout sanitaire et la réparation des fondations de rue, du pavage et des trottoirs  Fourniture, installation et alimentation électrique de quatre (4) colonnes lumineuses  Dalles de béton armé pour mobilier urbain 20 m 2 approx. ...

...la régulation automatique, les composantes de fabrication de la glace, le système de protection incendie, l’alimentation électrique, la distribution électrique, l’éclairage, les systèmes de communication ....

...ute bâtisse, construction ou tout abri et édifice où s'effectue une opération industrielle, manufacturière, agroalimentaire , ou une opération de transformation de la matière première, de richesses naturelles ou d'énergie en...

...du câblage et de l’éclairage Les travaux comprennent l’enlèvement et la réinstallation du câblage pour alimenter toutes les charges, ainsi que les équipements connexes et les frais incidents, 1334 N.S. 1334 -...

...la régulation automatique, les composantes de fabrication de la glace, le système de protection incendie, l’alimentation électrique, la distribution électrique, l’éclairage, les systèmes de communication ....

...ent du câblage et de l’éclairage Les travaux comprennent l’enlèvement et la réinstallation du câblage pour alimenter toutes les charges, ainsi que les équipements connexes et les frais incidents, 1334 N.S. 1334 -1 N.S...

...d'action 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Entente modifiant de nouveau l'entente intermunicipale relative à l'alimentation régionale en eau potable (avenant numéro 8) — autorisation de signatures 9.2. Redevances et traçabilité des...

...n bon état de fonctionnement un appareil destiné à rédu ire les risques de dysfonctionnement d’un système d’alimentation en eau ou d’égout ; ATTENDU le règlement 1198 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendements...