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...I-3 225 La zone I-3 225 est modifiée de manière à y ajouter l'obligation d'aménager une zone tampon aux limites des zones H-2 226 et H-2 227. Règl. 900-139 N.S. (12- 10-04) 1.8 DÉFINITIONS A moins d'une déclaration...

...avoir une longueur de 5 mètres chacun et la longueur de chacun des côtés est calculée à partir du point d’intersection des limites ou des prolongements des limites de la bande de roulement; Le troisième côté du triangle est formé par une ligne jo...

...ocalisation est exigé, il doit être préparé par un arpenteur-géomètre et comprendre les renseignements suivants : 1° Les limites, les dimensions, la superficie et l’identification cadastrale du terrain; 2° La localisation et l’identification des...

...rdure de la voie ferrée du Canadien Pacifique (CP) • Une partie du parc industriel situé près de l’autoroute 15. Les limites de l’aire TOD définie par la CMM ont été ajustées, afin de mieux refléter les caractéristiques du milieu, notamme...

...n de tout bruit perturbateur dont l'émergence, perçue à la limite d'un terrain, est supérieure aux valeurs limites admissibles établies au tableau 1. La valeur limite admissible applicable est déterminée selon la dur...

...dications contraires, le centre des voies de circulation et des démarcations indiqués constitue la limite effective. Les limites des districts proposés se décrivent comme suit : District De Sève (numéro 1) En partant d’un point s...

...3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE (SUITE ) 3.10 Dépôt du projet de règlement 120 0-74 (P -1) N.S. - modifiant les limites de la zone P -185 et agrandies à même la zone H -115 3.11 Avis de présentation – règlement 1200 -74 N.S....

...GARE (TOD) PÔLE INSTITUTIONNEL (CÉGEP LIONEL-GROULX) CONCENTRATION COMMERCIALE RIVIÈRE-AUX-CHIENS Localisation des limites du PPU applicable au centre-ville de Sainte-Thérèse N 8 PPU DU CENTRE-VILLE VILLE DE SAINTE-THÉRÈ SE 2. M...

...ces immersives qui transcendent les conventions artistiques traditionnelles. Cette transcendance est réalisée en défiant les limites établies, en explorant de nouvelles formes d'expression et en encourageant une interaction profonde avec l’oeuvre. Le...

...ces immersives qui transcendent les conventions artistiques traditionnelles. Cette transcendance est réalisée en défiant les limites établies, en explorant de nouvelles formes d'expression et en encourageant une interaction profonde avec l’oeuvre. Le...

...unique. Depuis, leur travail s’est enrichi de cette synergie entre leurs talents respectifs, qui ont permis de repousser les limites de l’art mural. Chaque œuvre est le fruit d’une vision partagée, transcendée par la complémentarité de leurs forces t...

...ort financier afin de les aider à poursuivre leur cheminement vers les plus hauts sommets et de les voir briller au-delà des limites de la municipalité. Politique de soutien à l’athlète

...hors de la portée des autres animaux. Aucune odeur liée à la garde de poules ne doit être perceptible de l’extérieur des limites du terrain où elle s’exerce. Poulailler Le poulailler doit être conçu de manière à assurer une venti...

....- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE (SUITE ) 3.8 Dépôt du projet de règlement 1200-74 (P-2) N.S. - modifiant les limites de la zone P-185 et agrandies à même la zone H-115 3.9 Adoption du règlement 1300-1 N.S. - modifiant l...

10 mai 2017 MILIEUX 5e6,'(17,(/6 eFKHOOH Aucune Approbation Date NO REVISIONS /e*(1'( : Limites municipales Habitat majoritaire de faible GHQVLWpXQLIDPLOLDOORJHPHQWV LQWHUJpQpUDWLRQQHOV Habitat majoritaire de PR\HQQHG...

...aisant l’objet de l’opération cadastrale. Dans ces circonstances, le lot devant être cédé doit être situé à l’intérieur des limites administratives de la ville. Dans ce cas, l’engagement entre la Ville et le propriétaire prime toutes les règles du...

...et d’une reconstruction suite à un incendie, un séisme ou une autre cause; 5° 5 o Devant être déplacé à l’intérieur des limites administratives de la ville. LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC Aucun article du prés...

...gne latérale de terrain qui est adjacent à une rue, le mur de fondation de la façade latérale du bâtiment principal et les limites de la cour avant et de la cour arrière adjacente à une rue (voir croquis 2). Cours d’eau Toute masse d’eau, qui s...

...onnement à l’école Terre -Soleil 3.3 Adoption du projet de règlement 1200 -74 (P -2) N.S. - modifiant les limites de la zone P -185 et agrandies à même la zone H -115 3.4 Adoption du projet de règlement 1200 -77 (P...

...ces immersives qui transcendent les conventions artistiques traditionnelles. Cette transcendance est réalisée en défiant les limites établies, en explorant de nouvelles formes d'expression et en encourageant une interaction profonde avec l’oeuvre. Le...

1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S.......