...UNES AUX DEMANDES DE PERMIS DE LOTISSEMENT, DE PERMIS DE CONSTRUCTION, DE CERTIFICAT D’AUTORISATION ET DE CERTIFICAT D’OCCUPATION ................................................................................. 9 EXIGENCES RELATIVES À LA PRÉS...
...iments 2.3 Permis et certificats 2.3.1 Permis de construction 2.3.2 Certificat d'autorisation 2.3.3 Certificat d'occupation 2.3.4 Responsabilités du propriétaire 2.3.5 Conditions de délivrance d'un permis de construction 2.3.6 Condition...
.... 77 PERGOLA ........................................................................................ 77 PISCINE ET PATAUGEOIRE ........................................................... 78 ARTICLE 82.1 SÉCURITÉ DES PISCINES HORS-TERRE...
...habilitation non terminée PPU SECTEUR DE LA GARE | PORTRAIT DU TERRITOIRE | 13 TERRITOIRES D’INTÉRÊT Noyau de village patrimonial Le cœur historique de Sainte-Thérèse est identifié comme un noyau de village patrimonial. Ce secteur comport...
Le territoire de Sainte-Thérèse compte 8 patinoires extérieures, 8 étangs glacés, ainsi qu’un anneau de glace, vous permettant de profiter du plein air en hiver. Pour jouer au hockey, veuillez noter que le port du casque avec visière complète...
À chaque début d’hiver, les patineurs attendent avec impatience l’ouverture des patinoires extérieures, des étangs glacés et de l’anneau de glace à Sainte-Thérèse. Connaissez-vous toute la logistique qui se cache derrière le plaisir de patiner à l’e...
Ce programme a été mis en place afin d’apporter une aide financière aux propriétaires de bâtiments patrimoniaux pour la réalisation de travaux de mise en valeur de leur bâtiment. Les subventions accordées servent à couvrir une partie de l’excéd...
À plus grande échelle, la MRC de Thérèse-De Blainville offre un circuit patrimonial composé d’une sélection de sites situés sur son territoire. Une belle occasion de découvrir notre région et son histoire. Carte interactive Ondago...
...utionnel et administratif, pourvu qu’il soit détenu par un organisme public ou son mandataire et qu’il n’ait aucune valeur patrimoniale ; 2° Un bâtiment relié à un service public utilisé ; a) pour l’exploitation d’un réseau d’aqueduc ou d’égout,...
SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332...
...histoire fait partie intégrante de la richesse de Sainte-Thérèse. Pour le visiteur autant que pour le citoyen, les attraits patrimoniaux de la Ville sont fascinants et méritent qu’on s’y attarde. Vous trouverez ici une panoplie d’informations sur l’...
Dès que la température le permet, les patinoires extérieures, les étangs glacés et l’anneau de glace sont accessibles tous les jours, de 7 h à 22 h. Emplacement et état des glaces Remboursement des frais de patinage libre La Ville d...
...rtie intégrante. 5 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS En cas d’incompatibilité entre deux dispositions du présent règlement ou entre une disposition du présent règlement et une disposition con...
...récemment procédé à la remise de deux subventions dans le cadre de son Programme de subvention à la rénovation des bâtiments patrimoniaux. Deux propriétaires thérésiens ont reçu une aide financière qui leur a permis de couvrir une partie de l’ex...
...écemment procédé à la remise de trois subventions dans le cadre de son Programme de subvention à la rénovation des bâtiments patrimoniaux. Trois propriétaires thérésiennes ont ainsi reçu une aide financière qui leur a permis de couvrir une partie de...
La Ville de Sainte-Thérèse rembourse les frais relatifs au patinage libre aux citoyens. La Carte citoyen valide est obligatoire (chacun des utilisateurs doit détenir sa Carte citoyen). Politique de remboursement Marche à suivre Af...
...ÉLÉMENT DE FORTIFICATION OU DE PROTECTION D'UNE CONSTRUCTION ........................ 18 SECTION 5 FONDATION EN EMPATEMENT D’UNE CONSTRUCTION ..................................................... 19 TYPE DE FONDATION REQUISE ...........
...opriétaire du 75, rue Turgeon, un montant de 50 000 $ dans le cadre du programme de subvention à la rénovation des bâtiments patrimoniaux. La subvention octroyée a permis de remplacer le revêtement de toiture des deux tourelles par de la...
La Ville de Sainte-Thérèse rembourse les frais d'accès au patinage libre aux citoyens. La Carte citoyen valide est obligatoire pour obtenir un remboursement (chacun des utilisateurs doit détenir sa carte). Cette Politique prendra fin lorsque la cons...
...Elle préconise l’implantation de mesures concrètes afin d’assurer la sauvegarde, la pérennité et la mise en valeur du riche patrimoine de chez nous. Politique du patrimoine
...ire de la ville de Sainte-Thérèse de l’année 1683 jusqu’à aujourd’hui. Vous pouvez également faire une tournée des bâtiments patrimoniaux encore existants qui promettent de vous plonger dans une toute autre époque. En savoir plus
...DÉLIVRANCE D’UN PERMIS DE LOTISSEMENT, D’UN PERMIS DE CONSTRUCTION, D’UN CERTIFICAT D’AUTORISATION OU D’UN CERTIFICAT D’OCCUPATION .......................................... 10 FAUSSE DÉCLARATION ...................................................
Piscine et pataugeoire Les citoyens peuvent profiter d’une piscine extérieure chauffée et d’une pataugeoire avec des jeux d'eau (pour les enfants âgés de 10 ans et moins) au parc Richelieu . Ces installations sont accessibles aux person...
...rme offre une piste composée de modules parfaitement conçus pour pratiquer différentes figures de planche à roulettes, de patins à roues alignées et de trottinette . Le parc est accessible de mai à octobre, tous les jours, de 8 h à 23 h. Règ...