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...r pavage et fondation de la rue : environ 5 000   $, le dépôt est conservé un an à compte de la fin des travaux Reconstruction d'un trottoir ou d’une bordure : environ 590   $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 500  ...

...RINCIPAL NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet / RA1Base BÂTIMENT PRINCIPAL • Construction • Reconstruction à la suite d’un glissement de terrain Interdit dans l’ensemble de la zone de contraintes Interdit :...

...nstruction ayant un usage dérogatoire 1.10.5 Agrandissement d'une construction dérogatoire sans usage dérogatoire 1.10.6 Reconstruction d'une construction dérogatoire détruite avec ou sans usage dérogatoire 1.10.7 Reconstruction d'une constru...

...cants, soit un terrain où aucun bâtiment principal n’est érigé à l’entrée en vigueur du présent règlement, ce qui exclut la reconstruction d’un bâtiment principal, ce qui exclut la reconstruction d’un bâtiment principal ; Aux espaces à redévelopp...

....................................................................................................................... 24 RECONSTRUCTION OU RÉFECTION D’UN BÂTIMENT DÉTRUIT OU AYANT PERDU 50 % DE SA VALEUR ............................................

...ré toute disposition contraire, les plans et les devis de travaux d’architecture pour la construction, l’agrandissement, la reconstruction, la rénovation, ou la modification ou le changement d’usage, comme défini dans le Code de construction du Qué...

...iment. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre la reconstruction d’une partie du bâtiment principal avec une marge de recul latérale droite de ± 1,06 mètre au lieu de 2 mè...

...d’un rouleau à asphalte 5.16 Adjudication du contrat 2023 -40 – mandat de contrôle qualitatif des matériaux pour la reconstruction du ponceau de la rue Joutel 5.17 Adjudication du contrat 2023 -41 - services professionnels en i n...

...Saint-Charles, ladite maison dut être démolie pour de bon, puisque l’espace laissé vacant était trop petit pour permettre la reconstruction d’un édifice. C’est alors que la Ville décida de convertir cet espace en lieu public. Un parc fut ainsi a...

...ratoire Saint-Joseph, lieu de sépulture En 1881, un important incendie détruit le Séminaire de Sainte-Thérèse. Après la reconstruction de l’établissement d’enseignement, un oratoire est érigé afin d’exprimer la gratitude du Séminaire envers les...

...temps, les anciens élèves et de nombreux particuliers de partout au pays fournissent un appui financier afin de permettre la reconstruction de l’établissement d’enseignement. Le nouvel édifice construit en pierre est inauguré en 1883. En 1888, o...

...plus jeunes élèves chez eux. C’est là que ces derniers suivront leurs cours en externat durant les deux années que prend la reconstruction du collège. Plus encore, les filles de David Morris fréquentent le couvent catholique des Dames de la Congréga...

...d’un arbre. S’il est impossible de planter un arbre sur le terrain, un frais de 250 $ sera ajouté au coût du permis Reconstruction d'un trottoir ou d’une bordure, le cas échéant : environ 590 $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 5...

...un projet de réutilisation du sol dégagé. Référez-vous au règlement de démolition et à la rubrique Construction neuve ou reconstruction .  Demande de permis en ligne

...uc et Mainville — Demande d'aide financière — programme PRIMEAU 2023 9.4. Compensation monétaire pour la démolition et la reconstruction d'une partie de la marquise avant empiétant sur le nouveau trottoir en pavés de béton au 110, rue Turgeon...

...et fondation de la rue : environ 5 000 $, le dépôt est conservé un an à compter de la fin des travaux Reconstruction d'un trottoir ou d’une bordure : environ 480 $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 310&nbs...

...n a ouvert ses lecteurs au monde, développé un sentiment d’appartenance à leur institution d’enseignement, et contribué à la reconstruction du collège, au lendemain du terrible incendie survenu en 1881. Inscription en ligne

...es terrains de tennis au parc S ain t-Jacques. De façon générale, les travaux comprennent, sans s'y limiter : ▪ Reconstruction de la fondation granulaire des terrains de tennis 1700 m2 approx. ▪ Installation d’un drain de fondation...

...t 2023 -6 – fourniture de sable 5.2 Contrat 2023 -40 – mandat de contrôle qualitatif des matériaux pour la reconstruction du ponceau de la rue Joutel – correction à la résolution 2023 -184 5.3 Adjudication du c on...

...rconscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 51, rue Saint-Lambert Nature : Autoriser la reconstruction du garage suite au passage d’une conduite municipale. Effet : Une décision favorable du conse...

...té d’un important bassin de population en croissance démographique ces dix dernières annéesCoûts de démolition et de reconstruction à intégrer au budget du projet, notamment pour les sites devant faire l’objet d’un redéveloppementCompét...

...bâtiments commerciaux (ex. : aide à la rénovation commerciale pour certains secteurs, • subvention pour la démolition / reconstruction à des fi ns résidentielles pour d’autres secteurs, congé de taxes pour les nouveaux arrivants ou pour le dép...

...ditions suivantes sont respectées : a) la demande ne concerne pas la construction d’un nouveau bâtiment ou la reconstruction d’un bâtiment ou d’un bâtiment construit depuis moins de 5 ans; b) l’application de la disposition d...

...tière paroissial devait en effet entourer l’église. Ce cimetière fut béni en août 1809. L’incendie de l’église en 1885 et la reconstruction de celle-ci entraînèrent un nouveau déplacement du cimetière. C’est à ce moment que le site de la rue Coursol...