...D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL ........................................ 71 SECTION 7 BÂTIMENT, CONSTRUCTION ET ÉQUIPEMENT ACCESSOIRE ............................ 72 DISPOSITION GÉNÉRALE ...........................................................
...res 3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réclames 3.3.6 Constructions accessoires 3.3.7 Usages et constructions temporaires 3.3.8 Autres usages complémentaires 3.4 Marges et cours 3.4.1 L...
...s ou les séparations coupe-feu, les issues et les accès ainsi que l’enveloppe extérieure; 3° La construction d’un bâtiment accessoire dont la superficie d’implantation au sol se situe entre 50 m 2 et 300 m 2. TRAVAUX DE CONSTRUCTION NÉCES...
...un chauffe-eau doivent respecter une distance minimale de 3 mètres d’une ligne de terrain ou être installés dans un bâtiment accessoire. Un filtreur de piscine et un chauffe-eau doivent être camouflés par un écran de manière à être non visibles d...
...re Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjacent ou contigu au bâtiment principal formé d’un toit appuyé sur des piliers dont les plans verticaux sont ou...
...un chauffe-eau doivent respecter une distance minimale de 3 mètres d’une ligne de terrain ou être installés dans un bâtiment accessoire. Un filtreur de piscine et un chauffe-eau doivent être camouflés par un écran de manière à être non visible...
...ne demie fois (1/2) la hauteur du talus au minimum 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme 4 1.2 BÂTIMENTS ACCESSOIRES ET PISCINES NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1 -NA2 RA1Sommet RA1Base BÂTIMENT ACCESSOIRE i...
...plans d’eau municipaux, la rivière des Mille -Îles, tout véhicule de transport public, tout lieu ouvert ou accessible au public et tout établissement scolaire ayant autorisé l'autorité compétente à y appliquer les disposi...
...ssurer la baignade sécuritaire pour tous les visiteurs, des règlements et un code de vie sont en place dans l'enceinte de la piscine. Accès aux installations aquatiques Code de vie de la piscine Code de vie de la pataugeoire
...ataugeoire avec des jeux d'eau (pour les enfants âgés de 10 ans et moins) au parc Richelieu . Ces installations sont accessibles aux personnes à mobilité réduite. L’entrée est gratuite pour les résidents ayant en main une Carte citoyen vali...
...tions aux cours supplémentaires seront annulées. À noter que seuls les cours de la programmation aquatique offerte à la piscine du parc Richelieu sont admissibles à cette gratuité. Installations aquatiques Dès le 15 juin, les citoyens...
...turale (PIIA) 1205 N.S. Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoire du même type sur un terrain. La superficie cumulée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne do...
Le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles s’appliquera à toutes les piscines, et ce, peu importe leur date d’installation. Les propriétaires de piscines résidentielles ont jusqu’au 30 septembre 2025 pour rendre leur installation confo...
...oumis au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoire du même type sur un terrain et un seul type de garage. La superficie cumulée de tous les bâtiments ou constru...
La piscine et les jeux d'eau du parc Richelieu sont accessibles aux personnes à mobilité réduite. Lève-personne Un lève-personne est accessible en tout temps lors des bains libres, il n’est donc pas nécessaire d’en faire la réservation. Po...
...teur-sauveteur et l’assistant-sauveteur effectuent la surveillance et l’animation des différents programmes de natation à la piscine municipale. Rôles et responsabilités Assurer la surveillance de la clientèle, selon les normes établies...
Le remplissage d’une piscine ou d’un spa est interdit de 6 h à 20 h. Toutefois, il est permis d’utiliser l’eau du réseau de distribution à l’occasion du montage d’une nouvelle piscine pour maintenir la forme de la structure.
...lement un service gratuit de livres adaptés (titres en braille, livres audio adaptés et films québécois en vidéodescription) accessibles en ligne. Site Web de la BAnQ
...Textile, cuir et fourrure Alpagas Des Hautes Laurentides | Vêtements en laine d’alpaga | Facebook Camélia Accessoires | Accessoires pour cheveux et pour bébé | camelia-accessoires.com Création Vicente | Chouchous et accessoir...
La réglementation proposée permettrait l’implantation potentielle de 2 700 poulaillers dans la ville. Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage.
Saison 2024 Préouverture : 15 et 16 juin | Bain libre, de 12 h à 20 h | Pataugeoire, de 12 h à 18 h Prolongation du bain libre (si la météo le permet) : 31 août, 1 er et 2 septembre, de 12 h à 20 h Bain lib......
...Coût du permis Bâtiment principal 300 $ Bâtiment et constructions accessoires 50 $ Documents requis Bâtiment principal...
...isateurs en fauteuil roulant. En savoir plus Piscine extérieure La piscine extérieure du parc Richelieu est accessible aux personnes à mobilité réduite lors de la période estivale. En savoir plus