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...EXPERTISE GÉOTECHNIQUE ................................................................ 287 SECTION 3 DISTANCCES SÉPARATRICES RELATIVE À UNE INSTALLATION D’ÉLEVAGE ......... 288 CALCUL DES DISTANCES SÉPARATRICES RELATIVES À UNE INSTAL...

...nder le règlement numéro 1336 N.S. autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix...

...nder le règlement numéro 1336 N.S. autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans po...

...5 6 N.S. : Règlement autorisant l’a chat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation, de trois remorques de chargement, d’une gratte articulée de déneigement, d’un...

...de chauffage ainsi que la distribution électrique du 150, boulevard Ducharme à Sainte -Thérèse, incluant la génératrice. Ils consistent aussi à mettre en place les ouvrages civils pour l’installation future de bornes de recharge pour...

...de chauffage ainsi que la distribution électrique du 150, boulevard Ducharme à Sainte -Thérèse, incluant la génératrice. Ils consistent aussi à mettre en place les ouvrages civils pour l’installation future de bornes de recharge pour...

...Abolition du poste de conseiller à la clientèle – Service de la culture et des loisirs 7.3 Embauche d’une coordonnatrice sports et plateaux récréatifs – Service de la culture et des loisirs 7.4 Embauche d’une coordonnatrice bibli...

...on du règlement 1356 N.S. — autorisant l’achat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation, de trois remorques de chargement, d’une gratte articulée de déneigement, d’un camion d’u...

...tte illustrant leurs propositions en matière d’intégration de nouvelles constructions. Par le biais de cette démarche novatrice, les citoyens ont donc été au cœur de l’élaboration du concept d’aménagement pour le secteur de planification détail...

...èglement 1336 N.S. - autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (1...

...ne, pour un immeuble situé au 162 carré Saint -Pierre Nature : Permettre d’imperméabiliser une plateforme élévatrice Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre un pareme...

...et de règlement 1356 N.S. — autorisant l’achat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation, de trois remorques de chargement, d’une gratte articulée de déneigement, d’un camion d...

...du règlement 1336 N.S. - autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10)...

...ender le règlement numéro 1336 N.S. autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans po...

.... — modifiant le Règlement 1336 N.S. autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour...

...tion d'aménager une zone tampon pour de tels projets, laquelle zone tampon devant être aménagée le long de la ligne séparatrice des lots P.554 et 554- 1003. Règl. 900-82 N.S. (22.01.98) 1.9.1.51 La grille des usages et normes de la zone H-...

...a mesuré dans un envi ronnement sonore équivalent situé hors de la zone d'influence acoustique de la source perturbatrice . Section 4 – les exceptions 13. Exceptions 13.1 Activités Le bruit émanant des activités...

...ons de rechange Page 7 de 8 ARTICLE 1 COMPOSITION DU COMITÉ 1° Le Comité est composé selon la matrice suivante : a) deux (2) représentants du Service de sécurité incendie (le responsable du dossier et un gestionnair...

..., c. C-1) ou au Code civil du Québec (L.Q., 1991, c. 64). Maison d’habitation Aux fins d’application des distances séparatrices pour la gestion des odeurs provenant d’installations d’élevage, une maison d’habitation d’une superficie d’au moins...

...la ville de Sainte -Thérèse – surplus saison 2022 -2023 5.2 Adjudication du contrat 2023 -10 - achat d’une excavatrice pneumatique sur remorque 5.3 Adjudication du contrat 2023 -11 – achat de six balises à clignotement 5.4...

...halet Ducharme – approbation de la grille de pondération 5.9 Adjudication du contrat 2023-24 - achat de diesel – génératrices d’urgence – station de purification de l’eau 5.10 Adjudication du contrat 2023-26 – achat d’une base de...

...n technicien en technologie de l'information , Service des technologies de l’information 7.6 Nomination d'une coordonnatrice arts visuels et patrimoine , Service de la culture et des loisirs 8. - A DMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Nomi...