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...ation extérieure 0,7 0,8 2. Bovins laitiers 0,7 3. Canards 0,7 4. Chevaux 0,7 5. Chvres 0,7 6. Dindons dans un bâtiment fermé sur une aire d’alimentation extérieure 0,7 0,8 7. Lapins 0,8 8. Moutons 0,7...
...des services, des objets ou d ’autres produits ou de faire de la sollicitation dans le but de recueillir des dons ou de l’argent sur un lieu public, à moins d’une autorisation du conseil municipal. Version administrative refondue...
...rsonnes intéressées, telles que définies à l'article 131 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, de la zone _______ demandons que la ou les dispositions contenues _____du projet de PPCMOI 2024-002 soient soumis à l'approbation des personnes habi...
...es Joyeux Aînés Thérésiens 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. S/O 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Dépôt du registre de dons, marques d’hospitalité ou avantages — Code d’éthique et de déontologie des élus 12.2. Déclaration des intérêts pécuni...
...rsonnes intéressées, telles que définies à l'article 131 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, de la zone _______ demandons que la ou les dispositions contenues à l'article ou aux articles du projet de règlement________ soient soum...
...rises et c’est pourquoi un lot de terrains fut acheté en 1918. La chapelle du cimetière fut inaugurée en 1886 grâce aux dons de nombreux paroissiens. Certains donateurs furent d’ailleurs inhumés sous celle-ci. Au départ, le clocher de la chapell...
...acement des biens matériels Dépanne-Tout Ste-Thérèse 69, rue Turgeon, Sainte-Thérèse 450 979-4955 Recyc-Dons 246, 5e avenue, Sainte-Anne-des-Plaines 450 838-9954 Service d'entraide Le Relais 305, chemin de la G...