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...63 TOIT PLAT SUR UN BÂTIMENT PRINCIPAL ................................................... 64 APPARENCE DU MUR DE FONDATION D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL ........................ 65 5 CONSTRUCTION HORS TOIT ..................................

...extérieur sont similaires sur l’ensemble des façades du bâtiment principal 15 Objectifs Critères i) Les murs de fondation sont peu apparents et les matériaux de revêtement extérieur utilisés pour les façades du bâtiment principal recou...

...L • Reconstruction, à la suite d’une cause autre qu’un glissement de terrain, ne nécessitant pas la réfection des fondations (même implantation) Interdit : • dans le talus • dans la bande de protection à la base du talus...

...anches, vivantes ou mortes, jusqu'à leurs aisselles. Règl. 900-88 N.S. (21.05.98) EMPATTEMENT: Partie de la fondation qui est prévue pour distribuer leurs charges aux matériaux porteurs ou aux pieux et présentant une sur...

................. 17 ÉLÉMENT DE FORTIFICATION OU DE PROTECTION D'UNE CONSTRUCTION ........................ 18 SECTION 5 FONDATION EN EMPATEMENT D’UNE CONSTRUCTION ..................................................... 19 TYPE DE FONDATION...

...nstruction sont exigés, ils doivent être émis pour construction et comprendre les éléments suivants : 1° Les plans de la fondation, du sous-sol, des étages types et du toit montrant leur périmètre, leurs dimensions, la division des pièces, les o...

...rieur, espace à ciel ouvert dont le périmètre est défini par la ligne arrière, un segment des lignes latérales et le mur de fondation arrière du bâtiment principal et ses prolongements imaginaires jusqu’aux lignes latérales du terrain (voir croqui...

...potable, d’égout unitaire et de puisards, de construction d’égout pluvial, de réfection du pavage et des fondations existantes ainsi que des travaux de réfection des trottoirs et de bordures sur une partie de la rue Saint...

...es municipaux : variable, plus la surveillance du chantier environ 1500 $ Dépôt de garantie pour pavage et fondation de la rue : environ 5 000 $, le dépôt est conservé un an à compter de la fin des travaux Rec...

...des Laurentides 2025 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 S/O 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL 12.1 Fondation du Collège Lionel -Groulx — Festipâtes présenté par la BMO et les grandes marques de la région — 14 e édition...

...aver, de même que de chaque côté du trottoir à enlever b) le remplissage de la tranchée sera fait jusqu'au niveau de la fondation existante (minimum de 500 mm sous le niveau du pavage) avec le matériau excavé réutilisable (granulaire compactable...

...vices municipaux : variable, plus la surveillance du chantier environ 1500   $ Dépôt de garantie pour pavage et fondation de la rue : environ 5 000   $, le dépôt est conservé un an à compte de la fin des travaux Reconstructi...

...èse — demande de commandite 10.2.Motion pour la liberté intellectuelle des bibliothèques publiques de l'ABPQ et BAnQ10.3.Fondation du Triolet — demande de commandite10.4.La Grande Guignolée des médias de Moisson Laurentides — autorisation de barr...

...ockey Laurentides -Lanaudière – Coupe Chevrolet de hockey féminin 2023 - demande de commandite 10.4 Anniversaire de fondation – Club de scrabble Maxi -Mots – demande de subvention 10.5 Club de soccer Les Braves de Sainte -Thérèse...

...re de demande Procédure de demande de soutien au financement Demande de subvention pour souligner un anniversaire de fondation Les organismes reconnus qui célèbrent leur anniversaire de fondation (par tranche de 25 ans seulement) peuvent...

...au parc S ain t-Jacques. De façon générale, les travaux comprennent, sans s'y limiter : ▪ Reconstruction de la fondation granulaire des terrains de tennis 1700 m2 approx. ▪ Installation d’un drain de fondation 170 m lin. appro...

...9.2. Redevances et traçabilité des sol contaminés — rue Morris 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fondation du Triolet — demande de commandite 10.2. Club de patinage Blainville-Ste-Thérèse — demande de commandite 10.3. Ad...

...$ - Total : 5 042 500 $ 7 329 300 $ A-2 Structure Les travaux comprennent l’excavation, les fondations, les éléments de structure, les divers planchers en béton . - 1318 N.S. 1318 -1 N.S. -...

...- Total : 5 042 500 $ 7 329 300 $ A-2 Structure Les travaux comprennent l’excavation, les fondations, les éléments de structure, les divers planchers en béton . - 1318 N.S. 1318 -1 N.S....

...dates marquantes de Sainte-Thérèse : 1769 Thérèse de Blainville est la seigneuresse du territoire. 1789 Fondation de la paroisse dont le patronat est confié à Sainte-Thérèse-d’Avila. Le territoire complet ou en partie des villes...

...es conduites d’eau potable et d’égout sanitaire, de prolongement de l’égout pluvial, de réfection du pavage et des fondations existants ainsi que des trottoirs et des bordures sur la rue Morris et une partie de la rue Viau 18. -...

...RVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Anniversaire de fondation – Association coopérative d’économie familiale des Basses-Laurentides – demande de subvention 11.- S ÉCURI...

...12.4 Odyscène - Soirée vin et bienfaisance : des arômes engagés pour un monde meilleur ! - achat de billets 12.5 Fondation Drapeau et Deschambault — achat de billets 13. - AFFAIRES NOUVELLES 13.1 S/O 14. - DEUXIÈME PÉR...

...ns de santé. Au fil du temps et du développement de ce bâtiment, la vocation de cet espace a toujours été conservée. La fondation L’Hospice est officiellement fondé en juillet 1892, à la suite des démarches de l’abbé Antonin Nantel, supérie...

...et baroque, qui s’exprime aussi bien dans la gravure, le dessin, la sculpture ou les installations. En 1995, il crée la Fondation René-Derouin qui organise chaque année un symposium pour favoriser la rencontre d’artistes de différentes disciplin...