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Coordonnées Hôtel de ville 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 3L1 Courriel  : genie@sainte-therese.ca Heures d’ouverture Du lundi au jeudi, de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h 30 Le vendredi,......

Coordonnées 111, boulevard du Curé-Labelle Rosemère (Québec)  J7A 4C1 Téléphone  : 450 434-1440 , poste 2700 Courriel  : stationdepurification@sainte-therese.ca

Coordonnées Ateliers municipaux 105, rue Blanchard Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 4N4 Téléphone  : 450 434-1440 , poste 2100 Téléphone d’urgence : 450 434-1550 (en dehors des heures d’ouverture) Courriel ......

Cette politique établit les principes directeurs pour une approche intégrée de la gestion documentaire. Elle assure le respect des lois et des normes en vigueur, dont la Loi sur les archives (RLRQ., chap. A-21.1) qui implique l'adoption d'une politi...

La Ville souhaite encadrer la gestion de la sécurité routière   sur son territoire dans le but de :   Faire respecter la vitesse indiquée;   Favoriser les déplacements actifs;   Améliorer la sécurité routièr...

Le plan d’urbanisme dresse un portrait global de l’aménagement du territoire de Sainte-Thérèse. Il permet d’établir les objectifs et orienter les décisions de la Ville quant au développement du territoire. Consulter le plan d’urbanisme

Le Règlement 1347 N.S. sur la gestion contractuelle de Sainte-Thérèse vise à encadrer le processus et promouvoir la transparence dans l’octroi des contrats municipaux. Règlement 1347 N.S

Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chap...

...ent n o 1338 N.S. 7.2 Nomination au poste de Chef aux opérations et planification – parcs, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.3 Nomination au poste de Chef aux opérations – bâtiments et formati...

...PO TENTIEL RÉEL DE DÉVELOPPEMENT E T DE REDÉVELOPPEMENT ........................................................59 GESTION DU STATIONNEMENT ......................................................... 61 LES A CTIONS RÉALISÉES EN MATIÈ...

...lissements industriels d'innovation technologique (nouveaux produits, nouveaux procédés, nouvelles techniques de gestion et de production, etc.), les industries de haute technologie (technologies de l'aérospatiale), des ma...

...formations inscrites dans cette section n’ont aucune portée légale et servent uniquement de référence afin de faciliter la gestion du présent règlement. TERRAIN COMPRIS DANS PLUS D’UNE ZONE En cas d’incompatibilité entre les disposition...

...isance ou en permet ou en tolère la présence sur un terrain ou dans un immeuble dont il est le propriétaire, le gestionnaire ou l’occupant. Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue...

...ilité et paie — Service des finances 7.5 Nomination d'un manœuvre -chauffeur sur l'équipe de soir - Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.6 Nomination d'un menuisier -peintre - Service de la gestion du terr...

...Le redéveloppement du centre-ville induit des impacts sur l’offre en stationnement du secteur. Une stratégie de gestion des stationnements de courte et de longue durée visant le maintien de l’offre actuelle est ainsi proposée...

...motion et dépôt du projet de règlement 1355 N.S. — fixant le paiement d'un droit supplétif et d'un droit de mutation 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 décembre 2024 4.2. Plans d'implanta...

...travaux publics, parcs et bâtiments et du Service du génie 7.3 Nomination au poste de directeur au Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4 Mise à jour du Manuel des conditions de travail de s cadres 7....

...clos, permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobiles et qui n’est pas un abri d’auto isolé. Gestion liquide Tout mode d’évacuation des déjections animales autre que la gestion sur fumier solide. Gestion solide L...

...ination – conseillère principale au Service des ressources humaines 7.7 Création d’un poste de coordonnateur en gestion documentaire – Services juridiques 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 L’Écluse des Laurentides – re...

....6 Adoption du règlement 1198 -6 N.S. - modifiant le règlem ent 1198 N.S. sur l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées et plus particulièrement en ce qui a trait au drainage des aires de stationnements 3.7 Dépôt...

...projet de règlement 1198 -6 N.S. - modifiant le règlement 1198 N.S. sur l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées et plus particulièrement en ce qui a trait au drainage des aires de sta tionnements...

...règlement 1198 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendements concernant l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées ; ATTENDU l’article 22 du règlement 1202 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses am...

...our réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 février 2025 4.2. Plans d’implantat...

...Il est imposé, annuellement, à tout propriétaire ou occupant d’un immeuble, les compensations suivantes pour la gestion des matières résiduelles : 6.1 Tarif par unité de logement ARTICLE...