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...de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètres) Autoroute 15 (540 mètres) Zone de non c...

...TICLE 414.12 ABATTAGE SANS PERMIS .................................................................. 311 CHAPITRE 9 CHANTIER DE CONSTRUCTION ET DE DÉMOLITION ................................ 312 ÉQUIPEMENT ET APPAREIL SUR UN CHANTIER DE C...

...carbure 1.35 Niveau sonore global équivalent, Léq, dB(A) Niveau sonore global équivalent que fourn irait la même quantité d’énergie acoustique que l’ensemble des fluctuations du bruit émis pendant une période de temps donnée...

...la totalité d'un bâtiment fermé pour y garder des produits ou articles, dans le but de les vendre par quantités limitées, par opposition à la vente en gros de tels articles ou produits. COMMERCE DE GROS: Usa...

...alisera les travaux et des professionnels impliqués dans la préparation des plans et des devis et dans la surveillance du chantier; 3° L’adresse et le numéro cadastral du terrain visé par la demande; 4° L’usage existant et l’usage projeté sur le t...

...emier vise la consolidation de sa vocation institutionnelle, en misant sur l’optimisation des espaces vacants afin de garantir le développe- ment des institutions présentes ou l’implanta- tion de nouvelles. Le second volet repose sur la mise...

...  % de la valeur du terrain Frais de branchement aux services municipaux : variable, plus la surveillance du chantier environ 1500   $ Dépôt de garantie pour pavage et fondation de la rue : environ 5 000   $, le dépôt...

...des travaux : Frais de branchement aux services municipaux : variable, plus la surveillance du chantier environ 1500 $ Dépôt de garantie pour pavage et fondation de la rue : environ 5 000 $, le...

...mis notamment les infrastructures ou les équipements ; 2° Réalise le projet dans un délai déterminé ; 3° Fournisse des garanties financières. ARTICLE 14.1 DÉLAI DE VALIDITÉ D’UNE DÉCISION DU CONSEIL MUNICIPAL La résolution du conseil appro...

...des bancs; des décorations; des panneaux de signalisation; des fontaines; des articles de jeux. Bruit Entre 22 h et 7 h, du lundi au vendredi, et entre 22 h et 9 h, les weekends et les jours fériés, il est interdit d...

...sidences impossible. Il sera donc essentiel de respecter la signalisation sur place et les indications des responsables du chantier. Pour les informations les plus à jour sur les entraves et fermetures de rue à Sainte-Thérèse, nous vous invitons...

...ue l'eau soit gaspillée. Lavage d’auto Le lavage des autos est permis, à la condition d'utiliser seulement la quantité d’eau nécessaire. Il est recommandé d’utiliser un boyau d’arrosage muni d’un système d’arrêt automatique pour ce faire...

...p; po x 17   po Un montage photo démontrant l’insertion du projet au cadre bâti environnant Un tableau d’échantillons des matériaux et des couleurs des revêtements du bâtiment Un plan d’aménagement extérieur, format 11   p...

...lités doivent présenter un budget de fonctionnement équilibré, c’est-à-dire que les dépenses doivent être égales aux revenus anticipés, sans avoir recours à l’emprunt. Les dépenses de fonctionnement sont principalement financées par les taxes et les...

...e famille. Vérifiez le bon fonctionnement de votre pompe submersible. Vérifiez le bon fonctionnement de votre clapet anti-refoulements. Prévoyez un endroit où vous pourriez vous réfugier au besoin. Ayez en main une trousse d’urgence c...

...ndicapées; Personnes souffrant de maladies chroniques; Personnes prenant des tranquillisants, des diurétiques ou des anticholinergiques. Que ce soit un voisin, un parent ou un ami, il ne faut pas hésiter à téléphoner à ces personnes v...

...ollectives, projections et résidences au Québec, au Canada, au Brésil, en France et en Suisse. En 2016, son installation Le bruit des yeux  faisait partie de l’exposition d’ouverture du nouveau pavillon du Musée national des beaux-arts du Québe...

...s importants Canutec-Urgence 613 996-6666 Centre antipoison du Québec 1 800 463-5060 Énergir 514 598-311...

...n citoyenne pour régler des conflits de voisinage. Parmi les types de conflits potentiels, on retrouve les problématiques de bruit, de clôture, de haies de cèdres, de relation entre propriétaire et locataire, etc. Démarche Pour amorcer un p...

...’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Ratio de stationnement Les quantités minimales de cases de stationnement pour les usages résidentiels sont disponibles ci-dessous. Il n’y a pas de...

...e pour le zonage Annexe B – Tableaux des spécifications/grilles des usages et normes Annexe D – Zones de bruit Annexe E – Secteurs de contrainte Annexe F – Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques...

...une ventilation conforme aux besoins des poules. Le poulailler doit être isolé, notamment pour éviter la propagation du bruit et protéger les poules par temps froid. Consultez la Foire aux questions pour plus de détails, ou écrivez...

...arement l’occasion d’observer : l’expérience d’un artiste d’art vivant en coulisses. L’oeuvre exprime alors les sentiments d’anticipation, de concentration et de nervosité quelques minutes avant un spectacle à travers une mise en scène théâtrale. &nb...

Il encadre les comportements et les situations occasionnant des désagréments au voisinage (propreté, bruit, etc.). Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.

...t prioritaires. Je suis reconnaissante que le conseil d’administration de l’UMQ m’offre cette opportunité et je prévois avec anticipation le début de mon travail au sein de la commission », affirme Mme Prince. La Ville de Sainte-Thérèse est heur...