86 résultats pour

Véritable passeport thérésien, la Carte citoyen est gratuite et donne accès à une foule d’avantages : L'inscription aux activités culturelles et sportives de la Ville L'accès aux services et aux activités de la Bibliothèque L'accès...

...es adultes auront la chance de s’envoler vers cette superbe destination, en participant au programme de stages Séjour découverte. Du 30 juin au 30 juillet 2025, ces jeunes pourront développer diverses connaissances et acquérir de l’expérience de trav...

...Plan d’action • : cette section présente pour l ’ensemble des interventions préconisées, le maître d’œuvre, les partenaires impliqués et l’échéancier de réalisation. Structure du PPU pour le centre-ville de Sainte-Thérèse Mise en co...

...termodale Présence d’infrastructures pour les déplacements actifs (piste cyclable) / proximité du tracé de la route verteEnjeux de sécurité pour les traversées piétonnes dans l’emprise de la voie ferrée Développement du service de ligne...

...s du système international S.I. 1.7.1.9 Dans le présent règlement, l'autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. 1.7.2 INTERPRÉTATION DES TABLEAUX, GRAPHIQUES ET SYMBOLES A...

...Régie intermunicipale d’œuvrer avec une efficacité accrue; CONSIDÉRANT QU 'il est maintenant pertinent d'apporter certains ajustements au texte d'origine du règlement concernant la qualité de vie et d''introduire quelq...

...65 5 CONSTRUCTION HORS TOIT ................................................................... 65 ARTICLE 62.1 PORTES EN FAÇADE .............................................................................. 65 SECTION 4 IMPLANTATION...

...nt ouverts sur au moins 2 côtés, permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto isolé Bâtiment accessoire détaché du bâtim...

...enêtres respectant le modèle, les matériaux, les couleurs et les proportions des fenêtres d’origine. 4° Remplacement de portes avec portes respectant le modèle, les matériaux, les proportions et les couleurs de la porte d’origine ; En ce qui...

...les suivants : Tableau 3.4.3.2.-A Largeurs minimales des corridors d’issue, passages, rampes, escaliers et baies de portes Groupe A, groupe B, division I et groupe C, D, E et F Faisant partie intégrante du paragraphe 3.4.3.2. 8) Usage...

...promulgation Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trottoirs et d’un...

...les travaux en conformité avec les dispositions des règlements d’urbanisme; 7° Aviser le fonctionnaire désigné avant d’apporter une modification aux travaux autorisés et obtenir son autorisation avant de procéder à la modification; 8° Cesser ou s...

...es plus haut devra, avant d'avoir accès au registre exposé aux présentes, établir son identité en présentant sa carte d'assurance -maladie délivrée par la Régie de l'assurance -maladie du Québec ou son permis de conduire ou s...

...sens habituel, sauf ceux qui suivent, qui doivent être entendus comme subséquemment définis à moins que le contexte ne comporte un sens différent : Comité : le comité de démolition constitué en vertu du présent règlement. Démolition : démolit...

...t l’entretien des bâtiments pour corriger une faute de frappe lors de la rédaction du règlement pouvant porter à confusion 3.21 Avis de présentation - règlement 1332 -1 N.S. - modifiant le règlement 1332 N.S. s...

...de tenir un référendum au sujet de ce changement de zonage, une telle journée de procédure d'enregistrement devra être ouverte aux personnes habiles à voter de ladite zone :  Zone H-304 LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT Les...

...ute eau achetée en vrac et propre à la consommation humaine. ÉGOUT DOMESTIQUE : L'ensemble des ouvrages appartenant à la Ville servan t au transport des eaux usées vers une station d'épuration. IMMEUBLE : Tout...

...lacements 5.7 Adjudication du c ontrat 2023 -35 – entente pour utilisation de l’application " Info Page alertes " – 3 ans 5.8 Adjudication du contrat 2023 -36 – Blanko – portail et consultation citoyen 5.9 Adjudicatio...

...itre: Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trottoirs et d’un...

...a demande de dérogation mineure a pour effet de causer un préjudice sérieux au propriétaire; 4° La dérogation mineure ne porte pas atteinte à la jouissance du droit de propriété par les propriétaires des immeubles voisins; 5° Dans le cas où l’opé...

...prend le genre féminin à moins que le contexte indique le contraire ; et e) l'autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. ARTICLE 4 DÉFINITION 1° Dans le présent règlement, à moins que...

...de trois ensembles recto-verso de feux rectangulaires à clignotements rapides solaires pour traverse 5.7 Contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional – correction à la résolution 2023-116 6.- F INANCES 6.1 Ad...