...x suivants : A B C I1-01 Industrie de l’alimentation excluant le s produits à base de cannabis, chanvre et végétaux similaires Règl. 1200-58 N.S. (11-05-2018) Ratio de stationnement I1-01 -01 Fabrication de sucre, de chocolat...
..., maisons d'école, jardins d'enfants, garderies, crèches et ouvroirs, orphelinats, patronages, colonies de vacances, hôpitaux, cliniques, maisons de convalescence ou de repos, asiles, refuges, hôtels, maisons de logements de dix (10) chambres e...
...-2023) Agriculture Aux fins d’application des mesures de protection du couvert forestier : La culture du sol et des végétaux, le fait de laisser le sol sous couverture végétale ou de l’utiliser à des fins sylvicoles, l’élevage des animaux et, à...
...pris les codes et les règlements auxquels il se réfère, le cas échéant; 5° Exige le dépôt d’un certificat attestant que le taux de contamination du sol d’un terrain est conforme, le cas échéant; 6° Vérifie la conformité aux règlements d’urbanisme...
...nts particuliers autour des fenêtres, 18 Objectifs Critères des bandeaux de pierre et des couron nements ornementaux similaires ceux des btiments principaux représentatifs du milieu d’insertion e) À l’exception des surfaces vitrées...
Des terrains pour jouer au baseball et à la balle-molle sont accessibles dans les parcs suivants : Parc De Sève Parc Ducharme Parc Saint-Jacques
...ert par achat ou autrement, habituel - lement ou occasionnellement, tout genre de marchandises y compris des métaux précieux, d’une personne autre qu’un com - merçant en semblable matière. Cette définition désigne autant la p...
...n par le facteur comparatif de l’année concernée par le transfert. Le facteur comparatif 2024 est de 1.22. Tranches et taux en vigueur Année 2024 Limite inférieure Limite supérieure...
...he - Boisbriand Page Facebook Courriel : abmmse.444@gmail.com Association de baseball des Spartiates de Boisbriand/Sainte-Thérèse Site Web Courriel : presidence@baseballspa...
...t, ce secteur est prin- cipalement occupé par des commerces de détail situés dans des bâtiments isolés, ayant un faible taux d’occupation au sol et ceinturés d’aires de sta- tionnement. L’intention d’aménagement consiste donc à favoriser, à...
...alent à plus de 500 000 $ provenant de la baisse des compensations tenant lieu de taxes versées pour les édifices gouvernementaux situés sur notre territoire », a déclaré M. Christian Charron, maire de Sainte-Thérèse. L’écofiscalité...
...de protection Emballages d’appareils électroniques et ménagers, matériaux de protection hivernale, caissettes pour végétaux, etc. Isolation Panneaux isolants roses, bleus et verts Résidus domestiques dangereux (RDD)...
...N.S. - abolissant le règlement 1323 N.S. ayant pour objet de créer une réserve financière afin de pourvoir aux capitaux nécessaires au financement des dépenses d’élection 3.19 Avis de présentation – règlement 1323 -1 N.S. - abolis...
...doption du règlement 1030-53 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1030 N.S. concernant les taux d’intérêts et les tarifs d'utilisation du portail de données immobilières 3.6 Adoption du règlement 1200-7...
...internationales. Une couche d’usure résistante aux pointes en granulat d’EPDM enrobé de polyuréthane superpose une couche de base en bandes préfabriquées en granulat de caoutchouc enrobé de polyuréthane. Le tout est installé sur une couche d’asphalte...
...ler l’eau avant de la consommer. La nuit, l’eau est stagnante et se réchauffe, favorisant ainsi la dissolution de certains métaux. C’est pourquoi il est également recommandé de garder de l’eau au réfrigérateur pour votre consommation personnelle, car...
...e tous les immeubles situés sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. Il indique la valeur de chaque propriété sur la base de sa valeur réelle ou marchande. C’est sur la base du rôle d’évaluation foncière qu’est calculé le montant des taxes fo...
...en tournant et dégagez-la de son scellé au besoin. Décollez le boyau du cylindre, s’il y en a un, et orientez-le vers la base des flammes en appuyant à fond sur le levier. Faites des mouvements de gauche à droite à la base des flammes en couv...
...éramique | Arts de la table et ornements en poterie | Facebook Papeterie Angèle Courville | Objets ornementaux en origami | Instagram Denise Brinck | Papeterie plantable ou imprimée sur papier recyclé | denisebrinck.com...
...Croque Cochon | Saucissons secs, pâtés gourmands et olives maison | Facebook Domaine Kildare | Boissons alcoolisées à base de sirop d’érable | vinderable.com Fines Herbes Patrick Lauzon | Ail, herbes déshydratées, huiles aromatisées | c...
...ées en moyenne de 2 à 3 fois par semaine. La météo idéale pour l’arrosage des patinoires est d’environ -15°C, avec un taux d’humidité inférieur à 70 %. Nous sommes dans l'impossibilité d’arroser quand : Il neige, car l’eau...
...Un avertisseur de monoxyde de carbone alerte les occupants d’une maison par un signal sonore lorsqu’il y a présence d’un taux anormal de monoxyde de carbone, aussi appelé CO. Comme les avertisseurs de monoxyde de carbone ont une durée de vie...
...l’appareil est homologué ULC ou CSA. Respectez les dégagements minimaux conformément au manufacturier. Prévoyez une base solide pour les bouteilles de propane afin d’empêcher les renversements et les bris. Gardez l’endroit autour de l’ap...
...dez-vous avec un médiateur. Celui-ci s’assurera que les personnes concernées entreprennent la médiation sur une base volontaire. Il rencontrera individuellement les parties impliquées dans le conflit afin d’écouter leur point de vue, com...
...n humidité. Installez-le loin des zones très passantes et des portes. Maintenez-le fermement en place à l’aide d’une base solide. Enlevez votre arbre dès que les Fêtes sont terminées ou que ses aiguilles commencent à tomber. Départiss...